2024
Ordre du jour : Rétrocession parcelle Sur Vialle / Acceptation Don APAVEN / Bistrot de Venterol / Infos diverses (Au P’tit Creux ; Salle du Bout du Monde ; Voie verte ; Fuite d’eau à Novézan ; Eglise de Novézan ; Composteurs collectifs ; Repas des Aînés).
Ordre du jour : Recherche en eau : Validation devis appui technique et financier / Redevance Occupation Domaine public / Campanile : Inscription à l’inventaire des monuments historiques / PNR : Désignation délégués titulaire et suppléant / Juré d’Assises / Questions diverses (Poubelles Pont de Sauve, Comité des Fêtes, Chaudière Ecole-Mairie).
2023
Ordre du jour : Subventions aux associations / Mutuelle des Villages : accord de principe / Campanile : don de l’APAVEN / Participation à l’Atlas intercommunal de la biodiversité par le PNR / Adhésion à la compétence Efficacité Energétique ‘Energie +’ du SDED / La Clarinette : convention opérationnelle EPORA / Tarifs de l’eau / Reversement voirie CCBDP / Investissements 2023 : budget Eau (M49) / Investissements 2023 : budget général (M14) / Questions diverses (Ecole du Bout du Monde ; Portage de repas)
Ordre du jour :
M49 Budget EAU-ASSAINISSEMENT : Vote du Compte Administratif / Vote du Compte de Gestion / Affectation des résultats / Présentation des devis dans le cadre des travaux de recherche de ressources en eau / Vote du Budget primitif 2023
M14 BUDGET PRINCIPAL : Vote du Compte Administratif / Vote du Compte de Gestion / Affectation des résultats / Vote des taux d’imposition – Etat 1259 / Vote du Budget primitif 2023
Ordre du jour :
Autorisation de trappage à l’association Chats Là Là / Demande de subventions : surpresseurs / Demande de subventions : chauffage des logements communaux / Adhésion CAUE / Cantine : Convention Agap’Pro / CAF : Convention Territoriale Globale / Appel au service de remplacement CDG26 / Juré d’Assises / Questions diverses (Travaux au foyer Gounod ; PLU ; Atelier PNR ; Café Associatif)
Ordre du jour :
Portage du projet de Café collaboratif / Acquisition de l’immeuble La Clarinette / Contrat de vente d’eau en gros entre les communes de Nyons et de Venterol / Questions diverses (Carrefour Novézan-RD538 ; Signalétique)
Ordre du jour :
Aide aux sinistrés de Séderon / Instauration Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) / Validation devis Station Fitness plein-air / Création d’un emploi permanent à temps non-complet
Ordre du jour : Fixation des horaires et tarifications du périscolaire pour 2023-2024 / Demande de subventions à la Région AURA pour la plantation de tilleuls (phase 2) / Validation du PADD / Commission de Contrôles des Listes Electorales / Questions diverses
Ordre du jour : Composteurs collectifs : choix de l’emplacement / Aménagements Entrée Nord : avenants au marché / Demande de subventions : aménagement de bâtiments communaux / Demande de subventions : aménités centre bourg / Transfert de charges supportés entre budgets / Budget principal : passage à la nomenclature M57 / Logements communaux : régularisation de charges locatives / Logements communaux : révision des charges locatives / Salle Duplan : adoption de la nouvelle activité / Association « Le Prétexte » : autorisation d’occupation domaine public / Questions diverses.
Ordre du jour : Demande de subventions SDED : Logements communaux / Aménagement Entrée Nord : Avenants au marché / Nomination d’un référent déontologie / Transfert de voirie : délaissé RD538 « Chemin de Pied-Fol » / Transfert de voirie : Aire de repos rond-point de Novézan / Acquisition parcelle AB490 Route de Nyons / Budget Eau : modification fréquence de facturation / Salle Duplan : Validation travaux d’accessibilité / Création de la « Rose de Venterol ».
Ordre du jour : Travaux de Recherche en Eau : Demande de subventions / Présentation : Etudes de recherche de nouvelles ressources en eau / Travaux de recherche de nouvelles ressources en eau.
Ordre du jour : Révision Commission de Contrôle des Listes électorales / Fixation du nombre d’Adjoints et Désignation des adjoints / Délégations aux adjoints / Vote des indemnités des adjoints / Décisions modificatives 1 et 2 / Ouverture anticipée des crédits d’investissements pour l’année 2024 / Tarification Cantine scolaire 2024 / Salle polyvalente : Tarifs location 2024 / Salle Duplan-Activité commerciale : fixation loyers mensuels 2024.
2022
Ordre du jour : Création Emplois Agents Recenseurs / Voie à sens unique – Route des Aydemèces / Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique du SDED / Cession d’une remorque à l’entreprise Bertona / Questions diverses.
Ordre du jour : Aide exceptionnelle au peuple d’Ukraine / Autorisation de demande d’abribus auprès de la région / Gestion de la salle le Temple / Prix de l’eau / Reversement Voirie – CCBDP / Subventions aux associations / Investissements 2022 – Budget Eau (M49) / Investissements 2022 – Budget Général (M14) / Questions diverses.
Ordre du jour : Budget Eau (M49) : Vote du Compte Administratif / Vote du Compte de Gestion / Affectation des résultats / Présentation des devis dans le cadre du Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable (SDAEP) / Vote du Budget Primitif 2022 // Budget général (M14) / Vote du Compte Administratif / Vote du Compte de Gestion / Affectation des résultats / Vote des Taux d’Imposition – Etat 1259 / Subvention Vigneron – projet Irrigation / Vote du Budget Primitif 2022.
Ordre du jour :Décision modificative BP Com / Amortissement du 2041852 / Service commune des Instruction des ADS / Demande de subvention Amendes de Police / Réforme des Règles de Publication des Actes / Frais d’engagement pour exposition au Temple / Label « Lire et Faire Lire » / Juré d’Assises / Question diverses (Nouvelle Secrétaire de Mairie ; surpresseur Novézan ; formation des élus).
Ordre du jour : Validation de devis pour les compteurs de lignes (SDAEP) / Décision modificative BP Général / Décision modificative BP Eau / Validation devis Chauffage-Climatisation Le Temple / Validation devis Chauffage-Climatisation Salle des Fêtes / Budget citoyen : validation de projet / Acquisition parcelle Route de Nyons / Réaménagement Agence Postale et Mairie / Elaboration PEDT 2022-2025 / Plan Mercredi / Fixation des Horaires et Tarifs du Périscolaire pour l’année scolaire 2022-2023 / Adoption du règlement intérieur du Périscolaire / Modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint territorial d’animation / Création d’un poste d’animation pour 6.08 heures annualisées / Création d’un poste d’animation pour 20.69 heures annualisées / Création d’un poste ATSEM pour 33.51 heures annualisées / Création d’un poste d’adjoint administratif pour 35 heures / Modification du tableau des emplois / Questions diverses (Point Incendie-Eau ; Salle du Bout du Monde ; Utilisation de l’eau pour piscines privées).
Ordre du jour :Reclassement de chemins ruraux en voies communales / Validation devis réaménagement Agence postale-Mairie / Demande de subventions pour travaux d’isolation de l’école / Validation devis Maçonnerie Cimetière de Venterol / Validation devis Ossuaire Cimetière de Novézan / Validation devis Géomètres cimetières / Demande de subventions pour Activation Clocher de Novézan / Demande de subventions pour Equipement sportif extérieur / Demande de subventions pour Plantation Tilleuls – phase 2 / Nouvelle tarification Location Salle polyvalente / Changement de destination Salle du Bout du Monde / Projet de division en volumes section AB489 et Voie communale / Longueur de Voirie communale / Organisation du Temps de travail des employés / Indemnité horaires pour travaux supplémentaires / Questions diverses (Economie d’énergie – extinction nocturne ; cantine scolaire : Etude rénovation intérieur Salle polyvalente ; Travaux commissions).
Ordre du jour : Transfert de charges entre budgets / Tarification de la cantine scolaire / Tarification concessions cimetière et columbarium / Tarification exposition galerie Le Temple / Taxe d’aménagement : reversement EPCI / Révision de factures d’eau d’administrés / Questions diverses (Economie d’énergie – extinction nocturne).
2021
Ordre du jour :Élection du Maire / Discours d’investiture du Maire / Fixation du nombre d’adjoints et désignation des adjoints / Délégations au Maire / Délégations aux adjoints / Désignation des représentants / Vote des indemnités du maire / Vote des indemnités des adjoints / Commissions municipales / Questions diverses.
Ordre du jour : Signature de la convention SMBVL / Vote des indemnités du maire / Vote des indemnités des adjoints / Délégations aux adjoints / Désignation des conseillers délégués / Vote des indemnités des conseillers délégués / Commissions municipales / Quart des investissements budget communal / Quart des investissements budget eau-assainissement / Demande DETR : Entrée Nord / Demande de subvention du Département : Entrée Nord / Gratuité de l’utilisation de l’espace public / Renforcement du réseau basse tension à partir du poste TC Venterol / Acquisition parcelle de M. Tourre / Classement de la parcelle nouvellement créée dans le domaine public / Questions diverses.
Ordre du jour : Protocole d’accord transactionnel / ADN Fibre : Convention cadre Venterol-CCBDP / M49 : bilan financier de l’année 2020 / M49 : tarifs eau et assainissement 2021 / M14 : bilan financier de l’année 2020 / M14 : vote du taux des 4 taxes / M14 : vote des subventions / M14 : Point Covid-19 / M14 : Emprunt court terme FCTVA + Subventions / Demande de subvention Région pour le campanile et Sainte-Perpétue / projet Cantine.
Ordre du jour : Budget Eau-Assainissement (M49) / Budget Communal (M14) / Recrutement d’agents contractuels / Questions diverses (Nom du parking Entrée Nord ; Jardins partagés).
Ordre du jour : Réduction facture eau Mme Fabbro / Budget citoyen : choix du projet 2021 / Aménagement des poubelles : validation des devis / Taille des tilleuls : validation du devis / Campanile : validation du devis / Sainte-Perpétue : validation du devis / Adhésion au SDED / Demande de subvention Chaudière pour le SDED / Epora : Délégation d’achat de la Clarinette / DAH : Soutien à la production de logements locatifs publics sociaux / Subvention “Abricot Baronnies” / Raccordement quartier St-Jean / Transfert PLU-PLUI / Schéma Directeur de l’Eau / Rifseep : actualisation 2021 / Questions diverses : École, Épora-DAH, Signalisation, Finances, Projet Cimetière, Appel d’offre, Jardins partagés, Centrales villageoises, Projet cantine.
Ordre du jour : Convention appel à projet pour un socle numérique à l’école / Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial / Tarification périscolaire / Délégation au maire / PayFip Régie : procédé d’encaissement de la régie périscolaire / Subvention association Jardins de Venterol / Amendes de police / Aménagement des poubelles : validation du devis / Chaudière communale : validation du devis / Marché public : Entrée Nord : Bâtiment technique : lots 4-5-6 / Demande de subvention pour la climatisation de la Salle des Fêtes / Raccordement quartier Saint-Jean / Questions diverses (Juré d’assise, Conseil d’école, Villes et villages Étoiles).
Ordre du jour : Budget Citoyen : projet Cimetière / Marché public : entrée Nord : Bâtiment technique : Lot 4 / Marché public : entrée Nord : Bâtiment technique : Lot 5 / Marché public : entrée Nord : Bâtiment technique : Lot 6 / Achat de la parcelle section AC N205 – quartier St Jean / Modalités de transfert des charges supportées entre budgets / Amortissements des budgets communaux / Rifseep Régie / Poste adjoint technique : création d’un deuxième poste A1 ETP / Création d’un emploi permanent en CDD / Questions diverses (Eau, Ecole).
Ordre du jour : Décision modificative Budget prévisionnel Eau / Décision modificative Budget prévisionnel Commune / Schéma Directeur d’Eau Potable / Compte Epargne Temps / Questions diverses.
Ordre du jour : Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties / Provisions pour Créances douteuses.
Ordre du jour : Indemnisation du Premier adjoint / Réduction du nombre d’adjoints / Tableau des commissions / Renouvellement Convention CDG26 pour le RGPD / Renouvellement Convention CDG26 pour la santé et la sécurité au travail / Demande de subventions pour travaux cour d’école / Demande de subventions SDDECI / Demande de subventions pour le projet Cimetière / Demande de subventions pour Climatisation Temple et Salle polyvalente / Questions diverses (Rythmes scolaires ; Formations premiers secours ; Surpresseur Novézan ; Schéma de Défense Extérieure Contre l’Incendie (SDDECI) ; Tilleuls).
2020
Ordre du jour : Convention d’occupation du domaine public HIVORY-relais téléphonique SFR / Création d’un poste de rédacteur territorial / Budgets / Travaux Entrée Nord : bilan des ouvertures de plis / Divers.
Ordre du jour : Point sur le coronavirus / Appel d’offre pour les travaux VRD de l’entrée Nord / Budget eau & assainissement / Budget général.
Ordre du jour : Élection du Maire / Fixation du nombre d’adjoints et désignation des adjoints.
Ordre du jour : Élection sénatoriale . Délégations au maire et aux adjoints / Désignations des représentants / Vote des indemnités du Maire et des adjoints / Fixation et désignations des conseillers municipaux délégués / Vote des indemnités aux conseillers municipaux délégués / Commissions municipales / Questions diverses (dématérialisation, devis JVS, ouverture église de Novézan, « Villes et villages fleuris », École du Bout du Monde, PLU, Convocation).
Ordre du jour : Gratuité de l’utilisation de l’espace public pour les secteurs du tourisme et de la restauration / Désignation des représentants à la commission CCID / Allègement du paiement de la CFE pour les secteurs du tourisme et de la restauration / Demande de subvention pour une école labelisée « École numérique 2020 » / Questions diverses (Horaires du CM, Demande du camping, Aide économique de la région et de la CCBDP, Chantier entrée Nord, Forage Nyons-Venterol, Commissions municipales).
Ordre du jour : Décision modificative n°1 (nouvelle répartition du budget) / Mission d’étude d’accompagnement et de montage financier par le Ceder pour le projet de remplacement d’une chaudière / Renforcement du réseau BT à partir du poste Cimetière / Demande de dotation cantonale / Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) / Demande de subvention pour les amendes de police / Modification de l’arrêté de circulation sur les voies communales / Désignation du coordonnateur communal du suppléant / Mise en place des RTT Réduction du Temps de Travail) / Mise en place du CET (Compte Épargne Temps) / Convention Assistance Retraite Centre de Gestion de la Drôme / Questions diverses : hommage à Émile Arnaud ; Entrée Nord ; Saint-jean ; Eau ; Vendange ; Label Villes et Villages Étoilés ; Jardins partagés ; Site internet.
Ordre du jour : Demande de subvention SDED pour la rénovation de menuiseries aux logements communaux / Demande de subvention Région AURA Lot n°2 bâtiment technique Entrée Nord / Demande de subvention Région AURA et Département de la Drôme pour l’installation d’une chaudière à granule pour chauffer l’école, la mairie, la salle des fêtes / Transfert de la compétence urbanisme à la CCBDP / Transfert des pouvoirs de Police spéciale du maire à la CCBDP / Redevance occupation du domaine public : Enedis / Achat groupé d’électricité en passant par le SDED / Mise en place du budget citoyen / Convention avec la MFR pour l’entretien du chemin touristico-géologique / Concertation sur le développement du Quartier St-Jean / Demande de subvention « Sécurisation de l’école » / Épora droit de préemption et délégation du droit de préemption / Cession parcelle AO n°51 au Département / Création de servitude parcelle AC N°205 Sarments de St Jean Habitat Dauphinois / Création de servitude parcelle Bertrand pour eaux usées / Création de poste d’attaché territorial et modification du tableau des effectifs / DECI : groupement de commande CCBDP, signature de la convention et autorisation du maire à signer les pièces du marché / Questions diverses : École (positionnement de la mairie sur les rythmes scolaires) ; Finances (date limite pour les devis) ; Élagage de 6 platanes (place du Château) ; Eau (budgétisation de prochains travaux) ; Villes et Villages étoilés (candidature) ; Bistrot (travaux entrés) ; Communication Info-Venterol (concernant les commerces) / Jardins familiaux (point sur leur création).
Ordre du jour : Instauration d’une prime exceptionnelle à M. Milesi / Démission de l’animateur de la commission Environnement / Rythmes scolaires / Avenant n°4 : Lot Bâtiment technique / Raccordement Rocheville / Concertation St Jean / Question diverses (Mutualisation, RH).
2019
Ordre du jour : Transfert de compétence de la gestion de l’eau à la CCBDP / Indemnités des fonctions du Maire et des adjoints-Indice Terminal / Factures d’eau et assainissement / Projet parc éolien / Fermeture d’une classe à l’école du Bout du Monde / Révision du PLU – Tranche conditionnelle 5 / Travaux entrée Nord / Commission d’Appel d’Offres – ouverture des plis – travaux quartier St-Jean / Divers (PLU, restructuration/extension du Foyer Gounod par DAH, signalétique, convention eau Commune-Nyons, grilles d’affichage, signalétique de l’éclairage public nocturne, extension du panneau d’affichage de la mairie).
Ordre du jour : Validation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) / Tarifs de l’eau / Taux des 4 taxes locales / Tarifs des locations de salle / Tarifs des concessions cimetière / Subvention aux associations / Travaux d’investissement pour 2019 / Attribution de marché de travaux de réseaux au Quartier St-Jean / Convention vente d’eau entre Nyons et Venterol / Fermeture d’une classe à l’école du Bout du Monde / Demande de versement de la part de taxe de séjour à la CCBDP / APAVEN : délégation pour aide à la recherche de subventions – projet de signalisation du patrimoine historique / Divers (boulangerie, apport eau du Rhône pour l’irrigation, élections européennes, inscription sur listes électorales).
Ordre du jour : Budget général : comptes administratifs 2018 et Budget primitif 2019 / Budget eau & assainissement : Comptes administratifs 2018 et Budget primitif 2019 / Comptes de gestion / Taxes locales / Subventions aux associations / Divers (grand débat national, suppression de classe).
Ordre du jour : Maison La Clarinette / Signalétique patrimoniale et touristique / Logement venterolais : loyer suspendu / Activités périscolaires / Construction abris poubelles et aménagement piétonniers pour les enfants / Dossiers en cours (Budget d’investissement, tournée cantonale, PLU) / Divers (élections européennes, Bistrot de Venterol, recalibrate de la RD538).
Ordre du jour : Garantie solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Demande solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Demande d’exonération d’un usager de l’abonnement à l’eau potable / PLU : bilan de la réunion de présentation du 02 juillet / Réforme des services fiscaux sur le territoire / Virement de crédit budget eau et assainissement / École de Venterol : rentrée 2019 / Eau potable / Prévision de travaux / SIL (Signalisation d’Intérêt Local) / Signalétique Patrimoniale et touristique / Création voie communale Hameau des Estangs / Animations de l’été.
Ordre du jour : Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public « Étude DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) » / Actualisation des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme (SDED) / Garantie solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Travaux chemin du Tomple / PLU : point de situation, étude environnementale imposée par la DREAL / Eau potable : bilan fin août / École de Venterol : rentrée 2019 / Salle des Fêtes / Demande de subvention – Sapeurs Pompiers de l’Enclave des Papes / Travaux / Proposition d’appel à projets subventionné par l’Agence Nationale du Sport / SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Égalité de Territoires) et PRPGD (Plan de Prévention et de Gestion des Déchets) / Comité des Fêtes / Recherche d’un local / Divers.
Ordre du jour : Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois / Virement de crédits / École communale / Salle Duplan / Voirie 2020 / Dossiers en cours.
Ordre du jour : Acquisition de l’immeuble La Clarinette / Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020 / Virements de crédits / Avenant au marché de maîtrise d’œuvre avec le Cabinet BEAUR pour les travaux de l’Entrée Nord / Exonération du paiement de son loyer de décembre accordée à un locataire du Logement Venterolais / Demande de subvention pour voyage scolaire en Angleterre / Demande d’aide de la commune du Teil suite au séisme du 11 novembre 2019 / Questions diverses (école et périscolaire, programme de travaux, FFTH – fibre à la maison, DECI et SDAEP, Vœux de la municipalité).
2018
Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : abrogation de la délibération 2017-58 + Amortissements / Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 / Motion Loup / Rythmes scolaires / Dossiers en cours.
Ordre du jour : Projet Entrée Nord / Projet rue Bel-Air et rue du Goulet / Adhésion MNT / Financement définitif des travaux de rénovation de la chapelle Sainte-Perpétue / Rythmes scolaires – rentrée 2018-2019.
Ordre du jour : Nouvelle voirie communale : Les Estangs / Quartier St-Jean : création d’une voie pour passage piéton / Projet Quartier St-Jean / Marquage au sol / Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 26 février 2018′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/03-Seance-2018-fevrier.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
Ordre du jour : Titularisation d’agents stagiaires / Budget général : Compte administratif 2017 et Budget primitif 2018 / Budget Eau & Assainissement : Compte administratif 2017 et Budget primitif 2018 / Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2018 / Comptes de gestion / Taxes locales / Révision des tarifs de location des salles communales / Révision des tarifs de concession des cimetières / Subvention aux associations / Signalétique.
Ordre du jour : Études préliminaires Quartier St-Jean / Subventions 2018 : Menuiseries de la salle du Bout du Monde / Signalétique d’Information Locale (SIL) / Points de collecte des ordures ménagères / Jury des Assises – liste préparatoires des jurés / Info projet Habitat Dauphinois / Info DAH / Info Eau potable / PLU / Divers.
Ordre du jour : Projet Entrée Nord : ajustement du montant à la baisse / Achat du terrain de l’AGEM pour création d’une voie piétonne : ajustement du montant / Création du réseau informatique de la mairie / Chauffage de l’église de Venterol / Marquage au sol de places de parking et voies de circulation, panneaux / Subvention exceptionnelle à l’AGEM pour participation de pensionnaires à une épreuve sportive / Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire pour sorties des classes / Répartition du produit de la récolte 2017 des olives « communales » / Divers.
Ordre du jour : Prévigrêle / Budget communal : virement de crédits / Bilan des travaux d’investissement réalisés / Projet Entrée Nord / Quartier St-Jean / Collecte des déchets / Éclairage public / Rentrée scolaire 2018-2019 / Cantine / Festivités d’été.
Ordre du jour : Incorporation dans le domaine privé communal de biens présumés vacants et sans maître. Parcelles AT11, C119, C120 / Convention SMBVL pour la mise à disposition d’outils d’anticipation de gestion de crise et d’appel de masse / Chemin du Tomple / Travaux d’aménagement des points de collecte / Travaux à la demande de tiers : principe de refacturation / Salle polyvalente : caution pour nettoyage après location / Conention avec PROCIVIS / Divers (projet de logements locatifs à St-Jean, RD538, eau, Plan Mercredi, extinction nocturne de l’éclairage publique).
Ordre du jour : Saisine du Comité Médical Départemental pour octroi de congé de longue maladie d’un agent titulaire / RIFSEEP / Extinction nocturne de l’éclairage publique / Maîtres d’œuvre – Travaux d’aménagement quartier St-Jean / Adhésion au service RGPD du Centre de Gestion Publique de la Drôme, et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD) / Étude géologique Entrée Nord / Transfert de Compétence GEMAPI / DICRIM / Lotissement « Sarments de Saint-Jean » au quartier St-Jean / Points sur les budgets 2018 / Chapelle Sainte-Perpétue / Amélioration de l’éclairage du Tomple / Recalibrage de la RD538 à Venterol / Divers (projet de logements à St-Jean, restructuration/extension du Foyer Gounod par DAH, panneaux d’affichage, cantine, 11 novembre 2018).
Ordre du jour : Acquisition d’une bande de terrain appartenant à l’AGEM / Renforcement du réseau BT Serre des Bornes / Réfaction de facture d’eau et d’assainissement / Solidarité Aude / Convention d’adhésion aux services mutualités de ressources administratives proposés par la CCBDP / Extinction nocturne de l’éclairage public / Recrutement au service technique / Commission liste électorale / Divers : école communale, projet d’amélioration de l’éclairage du Temple, chapelle Sainte-Perpétue, Budget 2019, enquête publique RD538, Vœux du Maire.
2017
Ordre du jour : Installation classée pour la protection de l’environnement à Vinsobres / Pose d’u compteur d’effluents vers la station d’épuration : choix du fournisseur-installateur / Subventions exceptionnelles ligne secours / Modification du temps de travail d’un agent titulaire / Dossiers en cours : mise en stage de l’agent technique, nouvelle CCBDP, modification du PLU, révision du PLU, film Raoul Taburin, réaménagement du rond-point de Novezan, terrain de jeux, Bistrot de Venterol, parcelle Novézan, travaux, dates à retenir.
Ordre du jour : Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCBDP / Recalibrage RD538 : approbation du projet et autorisation d’intervenir sur les voies communales / Indemnité de la PAN EUROPÉENNE pour le tournage du film Raoul Taburin / Subventions exceptionnelles au syndicat des Vignerons du Nyonsais / Travaux au cimetière de Novézan- 2 tranches de travaux supplémentaires / Mise en stage de Mme Sandrine Crespo / Rénovation des peintures de la chapelle Sainte-Perpétue / Transfert de la compétence Éclairage Public au SDED / Voirie : lotissement des Estangs : choix du prestataire / Recrutement ponctuel à La Poste / Dossiers en cours : terrains Marcellin, expropriation Entrée Nord, projet : aménagement Entrée Nord : le CAUE a présenté ses premières réflexions (à revoir), modifications du PLU (modification du régalement des zines A et N, aménagement du quartier Saint-Jean), projet Saint-Jean, rampes, salle des fêtes et salle Duplan, travaux d’entretien de lit de la Sauve, cimetière, cimetière de Venterol, projet de rénovation de l’escalier rue Bel-Air, ateliers périscolaires, dates à retenir.
Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : Comptes administratifs 2016 et Budget primitif 2017 / Tarifs 2017 de l’eau et l’assainissement / Budget général : Comptes administratifs 2016 et Budget primitif 2017 / Comptes de gestion / Taux d’imposition des taxes directes locales 2017 / Subventions et cotisations 2017 / Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués / Dates à retenir.
Ordre du jour : Adoption des modifications n°1 et 2 du PLU / Compétences de la CCBDP / Aménagement de l’Entrée Nord : marchés d’étude et maîtrise d’œuvre / Choix de l’entreprise pour travaux de voirie à Novézan / R2novation des peintures intérieurs de la chapelle Sainte-Perpétue / Approbation du budget communal 2017.
Ordre du jour : Virement de crédits / Subventions FOL 2017 / Dossiers en cours : Aménagement de l’Entrée Nord du village de Venterol, aménagement du quartier Saint-Jean, extension-réaménagement du foyer Gounod, aménagement de la Place du Château, rénovation de la salle polyvalente, rond-point de Novézan, travaux de voirie, école et périscolaire / Divers : signalétique Parc des Baronnies, prestations d’aide aux seniors, logements venterolais, rénovation des peintures de la chapelle Sainte-Perpétue, livres, dégradations, église de Novézan, dates à retenir.
Ordre du jour : Projet Aménagement Entrée Nord / Projet de construction d’un entrepôt pour les agents techniques de la commune et de WC publics accessibles aux personnes en situation de handicap / Réfection des réseaux et de la voirie de la rue Bel-Air et de la rue du Goulet / Acquisition du terrain « Faire » / Restructuration et mise aux normes du Foyer Charles Gounot : exonération de la part communale de la taxe d’aménagement / Logement communal de la Rue du Bout du Monde / Opération « Jour de la Nuit » / Virement de crédits / Appel de l’Association des Maires de France à la solidarité nationale avec les victimes de l’ouragan IRMA / Dossiers en cours : Place du Château : stationnement des véhicules, fontaine et aménagement global ; budget 2017 ; emploi aidé pour le périscolaire ; eau potable ; points de collecte ordures ménagères ; travaux salles communales et escaliers Grand-rue et rue Bel-Air ; aménagement du rond-point de Novézan ; émetteur Free ; Télé-Alerte ; livres.
Ordre du jour : Antenne mobile « Free » à Château Ratier / Adhésion à TIPI / Relèvement du seuil de mise en recouvrement des produits locaux / CAUE : avenant à la convention d’accompagnement pour les projets d’aménagement d’espaces publics et de création, repositionnement ou déqualification de différents bâtiments communaux / Approbation des statuts de la CCBDP / Virement de crédit / Dossiers en cours : projet aménagement quartier Saint-Jean ; foyer Gounod ; projet Entrée Nord ; travaux rue Bel-Air et rue du Goulet ; salle Duplan ; « Jour de la Nuit » ; don de livres et bibliothèque ; mercredis de Venterol ; Marché de Noël le 09/12 ; travaux dans l’escalier entre Grand-Rue et rue Bel-Air ; travaux de mises aux normes au Bistrot de Venterol ; rond-point de Novézan ; points de collecte des déchets ; eau potable ; Assemblée générale de la cantine ; gestion de l’eau ; Asoft.
Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : provision pour recherche de nouvelle ressource en eau / Exonération de la taxe d’aménagement / Achat et installation d’une fontaine place du Château / Tarifs des locations de salles communales / Travaux supplémentaires, rénovation des peintures Chapelle Sainte-Perpétue / Subvention exceptionnelle à l’association cantine / Adhésion au service de conseil en énergie de territoire d’Energie Drôme (ex-SDED) et demande d’aide financière pour le changement de menuiseries dans logements communaux / Mission ACFI : avenant à la convention / Réfaction nature d’eau et d’assainissement d’un abonné / Dossiers en cours : élagage des platanes Place du Château ; chicane à Novézan ; Chemin des Crêtes ; commission listes électorales ; commission CCID ; marché de Noël ; Rond-point de Novézan ; voirie ; dates à retenir.
2016
Ordre du jour : Mutualisaton des certificats d’économie d’énergie / motion de soutien au dispositif EMALA / Automaticité du calcul des indemnités de fonction des maires / Informations : mise en vente de la propriété Marcellin ; dépassement en 2015 des frais de personnel ; budgets 2015 ; budgets 2016 ; Bistro de Venterol ; fusion des communautés de communes du Nyonsais et des Baronnies ; PLU ; divers.
Ordre du jour : Conventions de servitude de passage de canalisations / Attribution des subventions aux associations / Synthèse budgets 2015 et préparation budgets 2016 / Intervenant en ateliers périscolaires / Dossiers en cours : déclaration d’Utilité Publique du projet d’aménagement de l’Entrée Nord de Venterol ; terrai Marcellin ; révision du PLU ; sécurité salle polyvalente ; Bistrot de Venterol ; Café de la Poste ; Taxe de séjour ; tour de table.
Ordre du jour : Comptes administratifs 2015 / Comptes de gestion / Révision des tarifs de l’Eau et l’Assainissement pour 2016 / Taux des taxes locales pour 2016 / Opérations d’investissement sur les deux budgets / Subventions aux associations / Budgets primitifs 2016 / Affectation solde DETR 2015 / Prise en charge des frais d’obsèques de Mme Marie-Thérèse Pommel / État des restes-impayés des factures d’eau et d’assainissement / Divers : recours au Tribunal administratif (contre l’arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique de l’opération de réaménagement de l’entrée Nord) ; PLU ; vente propriété Marcellin ; inauguration des travaux de voirie et réseaux dans Venterol ; Syndicat des rives de l’Eygues.
Ordre du jour : Décision relative à l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des CC / Modification statutaire du Syndicat Mixte du Parc Nature Régional des Baronnies Provençales / Tarifs des activités périscolaires / Participation au financement de tablettes pour groupe scolaire / Raccordement d’un nouveau logement au réseau électrique / Prescription de deux modifications du PLU actuel / Prescription de la révision du PLU / Subventions exceptionnelles / Liste préparatoire des jurés d’assises : tirage au sort / Réglemenattion de la publicité : affichage illégal / Divers : ferme Marcellin ; cantine scolaire ; mobilier école ; animations estivales ; travaux du cimetière de Novézan ; projet d’achat d’un défibrillateur ; projet d’aménagement du terrain de sports.
Ordre du jour : Fusion des syndicats de l’Eygues / Demande de raccordement électrique pour la SCI LE LILE / Demande à la CCVE d’un fonds de concours sur les recettes des taxes de séjour / Projet n°1 pour Dotation Cantonale 2017 / Projet n°2 pour Dotation Cantonale 2°17 : travaux sur les murs de ceinture du cimetière de Novézan – tranche 2 / Inscription de servitudes de passage pour le réseau d’eau potable et le réseau d’eaux usées sur les terrains Marcellin en cours de vente / Expropriation terrain Marcuzy : réponse des propriétaires, saisine du juge de l’expropriation / Système de comptage des volumes d’eaux usées envoyées à la station d’épuration de Nyons / Assistance du CAUE pour la révision du PLU / Virements de crédits / Dossiers en cours : aménagements et constructions quartier Saint-jean ; révision du PLU ; projet Entrée Nord ; taxe sur publicité extérieure ; défibrillateur ; projet d’aménagement du terrain de sports ; rentrée scolaire ; exposition Itinérances ; PNR des Baronnies ; projet de film 2017 dans le village ; courrier du Bistrot ; prévision taille des tilleuls et figuier de Novézan ; atelier cuisine à l’école ; date du goudronnage des routes ; approvisionnement en eau potable ; rond-point de Novézan ; infos aux conseiller municipaux ; SIDREI ; La Poste ; employé communal service technique.
Ordre du jour : Éclairage public : reprise de compétence CCVE et convention délégation au SDED / Convention CAUE : étude architecturale et préparation de l’appel d’offres pour étude et maîtrise d’œuvre (entrée Nord) / Virement de crédits sur budget communal / Bistrot de Venterol : demande de travaux sur local cuisine / Création d’un poste d’adjoint administratif titulaire 2è classe ou 1ère classe / Travaux de réfection de peinture et protection de l’œuvre de la chapelle Sainte-perpétue / Rapport d’activité de la CCVE / Assistance de CAUE pour la révision du PLU / Dossiers en cours : quartier Saint-Jean ; révision du PLU ; expropriation entrée Nord ; ferme marcellin ; projet d’aménagement du terrain de sports ; fusion de communautés de commun : AG association de la cantine scolaire ; date goudronnage voies du lotissement des Estangs ; Syndicats de rivières de l’AEygues ; incivilités ; prolifération des chats ; marché de Noël ; logements venterolais ; panneaux et signalétique ; poubelles ; aide de l’État pour achat tablettes numériques pour l’école ; dates à retenir.
Ordre du jour : Éclairage public : reprise de compétence CCVE et convention délégation au SDED / Travaux de rénovation des peintures murales de la Chapelle Sainte-Perpétue (Œuvre de Cristobal Orti) / Subvention classe de découverte / Ferme et terrains Marcellin / Vacations pour ateliers périscolaires de Mme Estelle Riste / Indemnité de conseil de l’Inspectrice des Finances Publiques / Virement de crédits sur budget communal / Dossiers en cours : quartier Saint-Jean ; révision du PLU ; commission voirie ; débroussaillage route des Échirons ; travaux d’enduit des murs du cimetière de Novézan ; rond-point de Novézan ; salle Duplan ; accessibilité ; terrain de jeux ; recrutement poste accueil et secrétariat ; défibrillateur ; geste de premiers secours ; dates à retenir.
Ordre du jour : Sécurisation du réseau électrique poste Castor, quartier les Auches Est / Sécurisation du réseau électrique poste Bontoux, quartier Parizot / Classification des voies et chemins communaux / Pose d’un compteur d’effluents vers la station d’épuration : choix du fournisseur-installateur / Mise en enqu^te publique des deux modifications du PLU / Autorisation de mandater et liquider des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 / Signature avec la CCVE d’une nouvelle convention de mise à disposition par la CC du service mutualité d’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols / Dossiers en cours : expropriation Entrée Nord ; ferme Marcellin ; subventions ; recensement 2016 ; budget 2016 ; film Raoul Taburin ; réaménagement du rond-point Novézan ; agent d’accueil administratif mairie ; logement communal ; terrain de jeux ; SIDREI ; fête de l’école ; marché de Noël ; chats errants ; date sà retenir.
2015
Ordre du jour : DETR 2015 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) / Révision du PLU : orientations / Dossiers en cours / Divers : Contentieux notaire-commune ; prêts communaux ; Bistrot ; fuite d’eau ; SIDREI ; agenda.
Ordre du jour : Révision du PLU-délibération / Actualités de la CCVE / Proposition de travaux d’investissement en 2015 / Divers.
Ordre du jour : Contexte national / Orientations / Urbanisme / Budget général / Budget Eau & Assainissement / Subventions et cotisations.
Ordre du jour : Repas des Aînés / Budget 2015 : Rappel des décisions votées le 23 mars 2015 / Budget général : Compte administratif 2014 et Budget primitif 2015 / Budget Eau & Assainissement : Compte administratif 2014 et Budget primitif 2015 / Comptes de gestion.
Ordre du jour : Vente du Bistrot de Venterol / Litige notaire suite achat terrain quartier des Estangs / DETR / Divers : CCVE a proposé l’installation d’une zone WiFi gratuite ; projet de fusion des 3 syndicats de rivière par la CCVE ; étude en cours par DAH pour logements sociaux à St-Jean ; installation de poteaux place Sabarot ; places de parking chemin des Gardes ; terrain de sport ; peinture des deux salles de classe maternelle ; signalétique du Temple ; PCS ; programmation TAPs ; Dépôts de déchets ; collecte panier solidaire ; acquisition d’un ordinateur portable ; agenda.
Ordre du jour : Non-valeurs sur factures d’eau et assainissement / Convention assistance retraite CDG / Nouveau marché de Venterol / Adhésion au CAUE pour la révision du PLU / Emprunts de trésorerie / Divers : dotation cantonale ; amendes de police (réflexion sur travaux à mener) ; enquête publique DUP ; poteaux place Sabarot ; indemnisation litige notaire-commune terrain Marcellin ; Bistrot de Venterol (renégociation) ; recensement de la population ; dossier accessibilité ; SIDREI ; terrain St-Jean ; Chloration sur le réservoir St Jean.
Ordre du jour : Démission d’une conseillère municipale / Ralentisseur quartier de Novezan (délibération) / Dossiers en cours : dotation cantonale ; enquête publique DUP / Bistrot de Venterol (négociation éventuelle) ; dossier accessibilité ; projet de logements sociaux à St Jean ; AEFA ; bilan de l’année scolaire ; PNR des Baronnies Provençales ; TAPs ; travaux de réseaux et voirie ; réseau Cigale ; projets étudiés par la municipalité ; forum des associations : Itinérances.
Ordre du jour : Dénomination d’une rue dans le village / Réglementation des raccordements d’eau potable, eaux usées et eaux pluviales dans le village / Attribution à Mme Rossi d’une subvention pour installation d’un surpresseur d’eau potable / Désignation d’un délégué titulaire et d’une déléguée suppléante au Syndicat Mixte du PNR des Baronnies provençales / Adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmée / Virements de crédits / Modification du temps de travail de Mme Christien Chauvet / Divers : animations pendant l’été ; expos photo au Temple ; rentre scolaire ; périscolaire et TAPs ; travaux dans Venterol et réfection du toit de la chapelle Sainte-Perpétue ; vétusté poteaux EDF ; endommagement de certains arbres par sacs de sel restés tout l’été ; réfection voirie ; commission électorale.
Ordre du jour : Rapport d’activité annuel de la CCVE / Prescription de la révision du PLU / Mise en vente de la ferme Marcellin / Projet d’aménagement du terrain de sports / Convention de dématérialisation avec la Préfecture / Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de BEAUR / Virements de crédits / Divers : enquête publique DUP ; gestion locative des logements communaux ; réaménagement de la mairie ; cantine, périscolaire et TAPs ; calendrier des travaux d’accessibilité des bâtiments communaux ; recensement de la population 2016 ; apprentissage de l’informatique et d’Internet ; réfection du chemin des Escaladayres et une partie de la route des Crêtes ; projet dos d’âne Novézan ; mercredis de Venterol ; élections régionales ; livret du citoyen.
Ordre du jour : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal de la Drôme (SDCI) / Mise en vente de la propriété communale dite « Ferme Marcellin » (Délégation à la SAFER) / Projet aménagement de l’entrée Nord (Déclaration d’Utilité Publique) / Renouvellement Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018 / Raccordement électrique d’un entrepôt de la gare (devis SDED) / Virements de crédits / Promotion professionnelle de Marc Tachon / Motion de soutien aux Sapeurs Pompiers / Motion de soutien à la Ville de Paris pour les JO / Travaux de mise en séparation des réseaux / Dégrèvement sur factures d’eau / Motion Prévention spécialisée / Subvention exceptionnelle à l’association du Temple / Recrutement d’agents pour le recensement communal de la population en 2016 / Divers : Budget 2016 ; révision du PLU ; Quartier St-Jean ; réaménagement de la mairie ; autorisation droit du sol ; « Passeport découverte » Asoft ; livret du citoyen ; rencontre maire-jeunes ; mercredis Venterol ; convention de gestion du bâtiment mairie-Temple ; récolte d’olives ; ouverture de la mairie pendant les fêtes ; questions divers : vente du bistrot – rénovation toiture de la chapelle Sainte-Perpétue – dos d’âne Novézan.
2014
Ordre du jour : Validation du choix des entreprises relatifs aux travaux de mise en séparation des réseaux / Débat d’orientation budgétaire (DOB) / Tarifs de l’eau 2014 / Vote des quatre taxes / Subventions aux associations / Subvention exceptionnelle / Don APAVEN / Transfert de maîtrise d’ouvrage (Aménagement de la traverse du village) / Négociation de contrat groupe d’assurance statutaire du CDG / Divers : document unique pour la Santé et la Sécurité au Travail ; devis sonorisation portable ; subventions attribuées au titre de a-la dotation cantonale.
Ordre du jour : Compte administratif 2013 et Budget primitif 2014 de l’eau et l’assainissement / Compte administratif 2013 et Budget primitif 2014 (budget de la commune) / Comptes de gestion / Litige vente terrain Marcellin / Subventions exceptionnelles / Rappel travaux des réseaux d’eau et d’assainissement Grand-Rue / Divers : nouveau panneau d’information.
Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et de quatre adjoints.
Ordre du jour : Révision des tarifs eau et assainissement 2014 / Révision des taux des taxes locales / Réaménagement des locaux de la mairie / Délégations du conseil municipal au maire / Indemnités des élus / Commissions municipales / Élection bureau CCVE / Divers : demande de location de salle communale dans le cadre d’une activité de vente ; élections européennes et 8 mai ; travaux Grand-Rue ; travaux à l’entrée du village.
En attente.
Ordre du jour : CCID : Choix des représentants / Convention gestion des logements communaux / École, périscolaire et cantine / Réaménagement des locaux de la Mairie et sécurisation du village / Divers : ralentisseurs côté école et à l’entrée du quartier des Echirons ; fibre internet d’ici 10 ans ; travaux Grand-Rue ; travaux d’isolation mairie ; dépôts sauvages.
Ordre du jour : Travaux de restauration de l’église de Venterol, 5è et dernière tranche / Répartition sur les deux budgets du montant des marchés de travaux pour la réfection des réseaux et de la voirie de Venterol.
Ordre du jour : Réhabilitation du Temple / SDED : transfert des droits à certificats d’économie d’énergie / Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Eygues / Réaménagement des locaux de la Mairie / Décision modificative n°1 (virement de crédits) / Demande de raccordement électrique Cabanon de M. Sprungli / Dossiers en cours : travaux Grand-Rue ; travaux d’isolation extérieure de la mairie ; travaux de voirie devant mairie ; dernière tranche des travaux de l’église ; nouveaux horaires d’ouverture Mairie et La Poste ; décoration du village pour Noël ; école-TAPs ; forum des associations ; première expo au Temple ; nomination délégué de l’administration au sein de la commission communale de révision de la liste électorale ; route des Crêtes et montée de la Clastre ; Comité des fêtes.
Ordre du jour : Achat logiciel informatique pour facturation de la garderie et des ateliers périscolaires / Virement des crédits / Réaménagement des locaux de la Mairie / Dossiers en cours : cantine scolaire ; taxe de séjour ; la CCVE va élaborer son schéma de développement touristique ; OCMVE ; COHESIO ; DUP entré Nord ; Terrain Marcellin ; travaux de réhabilitation des réseaux et de la voirie du village ; divers travaux / Eau potable / Infos diverses.
Ordre du jour : Adhésion de la CCVE au Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN) / Virement de crédits / Souscription éventuelle d’emprunt pour la TVA / Dossiers en cours : révision du PLU ; travaux ; CCVE / Infos diverses.
Ordre du jour : Les impayés de l’eau / Le bilan énergétique de la commune / Passage en PES-V2 / Urbanisme / Indemnité de l’Inspectrice Divisionnaire des Finances Publiques de Nyons / Bilan de l’inauguration du 05 décembre / Divers : plan communal de sauvegarde ; convocations du conseil municipal ; poste agent de cantine : association Le Temple ; les travaux de la Grand-Rue ; futur parking ; Bistrot de Venterol / Tour de table.
2013
Ordre du jour : Avenant à la convention avec le CDG pour ACFI / Boulangerie / Chemin du Planas à Novézan / Aeygues / SDED compétence Éclairage public / Rythme scolaire / Dossiers en cours : restauration du Temple ; automatisation des réseaux ; terrain Marcellin ; ZPPAUP ; voirie 2013.
Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2013 / Vente parcelle de 8000 m2 terrain Marcellin.
Ordre du jour : Eau et Assainissement : compte administratif 2012 et Budget primitif 2013 / Budget de la commune : compte administratif 2012 et Budget primitif 2013 / Comptes de gestion / Mise en place des rythmes scolaires / SMBVL : Avenant à la convention pour attribution du marché du système d’appel de la population en cas d’alerte, à la société Cii Industrielle / Bilan de l’opération de création et d’aménagement hameau des Estangs / Questions diverses.
Ordre du jour : Participation financière aux travaux de la station d’épuration de Nyons / Déclassement du domaine public de l’ancienne école de Novézan / Proposition d’achat d’une parcelle non-constructible (lotissement des Estangs) / DETR projet de mise en séparait des collecteurs d’assainissement et renforcement du réseau d’eau potable Grand-Rue et place Sabarot / Dossiers en cours : achat parcelle de terrain : ferme Marcellin ; courrier de M. Granjon relatif au Temple ; mise en place des rythmes scolaires ; véhicule communal ; prochaines élections ; question diverses.
Ordre du jour : Travaux de réfection église de Venterol / Répartition des délégués au sein de la CCVE / Parcelle compensatoire (lotissement hameau des Estangs) / Aménagement VRD sur parcelle Marcellin / Isolation thermique de la mairie / Réhabilitation du Temple / Dossiers en cours : mise en séparation des réseaux du village ; terrain Saint-Jean ; terrains non-constructibles ; FDAC.
Ordre du jour : Modification des statuts de la CCVE concernant la compétence Tourisme / Modification des statuts du SDED / Prix du terrain Marcellin-AEFA / Montant des participations aux ateliers périscolaires / Eau / Décisions modificatives / Dossiers en cours : éclairage public ; FDAC 2014 / Divers.
Ordre du jour : Accord préalable à la cession du bail du Bistrot de Venterol / Décisions modificatives pour virements de crédits / Subvention exceptionnelle pour l’école / Subvention exceptionnelle AVAM / Subvention exceptionnelle Sport Evasion / Avenant chantier du Temple / Prix de vente parcelle n° AI 229 de 215 m2 / Travaux au cimetière de Novézan . CCVE : rapport d’activité et compte administratif, étude de faisabilité de l’interconnexion des communes, Commission Action Sociale / Dossiers en cours : projet mise en séparait des réseaux ; entré Nord ; terrai Marcellin ; AEFA ; Info sur le pôle sanitaire et demande d’attribution de la CASA ; projet de création coopérative à Gemenos ; appel à la mise en culture de la sauge sclarée ; éclairage abribus de La Gare ; église de Venterol ; réunion de réception des travaux automatisation des réseaux.
2012
Ordre du jour : Parc naturel des Baronnies Provençales (décision du conseil) / Numérotation et Dénomination des voies communales (approbation du conseil) / Canalisation des Échirons : lancement du dossier Consultation des entreprises / SDED : renforcement du réseau des Échirons / SDED : raccordement au réseau basse tension pour l’alimentation des lots des Estangs / Estimation du prix pour échange de parcelles / CCVE : lancement de l’étude sur la recherche en eau / Maintien de la CPAM de Pierrelatte / Divers : Commission eau ; création du chemin des Estangs ; modification des statuts du SDED ; canalisation des eaux usées chez M. Costermans ; Aubres ; repas des aînés ; refus DDT-Carrefour de La Clastre.
Ordre du jour : Orientation budgétaire année 2012 / Tarifs de l’eau / Subventions aux associations / Convention de mise à disposition, par le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez / Alimentation en eau potable des habitations situées au quartier les Pierres Traces / Commission Communale des Impôts.
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 27 février 2012′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/02-Seance-2012-fevrier.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
Ordre du jour : Notification des quatre taxes / Eau et Assainissement : Compte administratif 2011 et Budget primitif 2012 / Budget de la commune : Compte administratif 2011 et Budget primitif 2012 / Choix de l’entreprise : travaux sur réseau d’eau quartier des Échirons / Divers : demande d’application de ZPPAUP.
Ordre du jour : Présentation par le cabinet BEAUR de l’étude de l’aménagement et des réseaux humides du village / Dotation cantonale 2013: choix et priorisation des projets / Source de Grieux / Travaux sur réseau d’eau quartier des Echirons-choix de l’organisme de prêt. / ZPPAUP / Divers : fuite Grand-Rue ; terrain de sport ; 8 mai ; étude géotechnique quartier Saint-Jean ; agence de l’eau.
Ordre du jour : Création du syndicat intercommunal d’aménagement de l’Eygues / Programme FDAC 2012 / Convention entretien des ouvrages hameau des Estangs / Participation à l’Assainissement Collectif / Subvention moto trial / Avenant PAVE / Réhabilitation du Temple / Prix terrain quartier des Estangs / Convention de passage pour le sentier géologique / Protection sociale complémentaire / Emprunt travaux des Echirons / AVAP / Dossiers en cours : Les Estangs (travaux d’adduction d’eau et de création du chemin rural) ; travaux Echirons ; huisseries de la mairie ; canalisation Grand-Rue / Divers : vandalisme.
Ordre du jour : Création du syndicat intercommunal d’aménagement de l’Eygues / Convention VEOLIA / Avenant relatif aux travaux supplémentaires d’évacuation des eaux pluviales hameau des Estangs / SDED: participation au financement des travaux de raccordement BT aux Estangs / Revêtement terrain de jeux / Dossiers en cours : nouvelle canalisation aux Echirons ; fuite Grand-Rue ; Plan Communal de Sauvegarde / Divers : Quartier Saint Jean ; Travaux des Echirons ; Dotation cantonale 2013 ; AEFA ; Ferme Marcellin.
Ordre du jour : Avenant pour travaux supplémentaires sur canalisation d’eau potable des Echirons / Décisions modificatives / Projet de rénovation du Temple / Dossiers en cours : Echrions-nouvelle canalisation ; étude géotechnique du quartier Saint Jean ; Bistrot de Venterol ; projet Les Estangs / Divers : Cantine ; Demande d’acquisition d’une parcelle communale ; FDAC 2013 ; Eau ; Procédure d’expulsion ; Ferme Marcellin ; Convention eau ; Décharge sauvage ; Conseil communautaire ; Raccordement eau quartier Les Moulières-Sainte-Perpétue.
Ordre du jour : Révision simplifiée du PLU pour la Ferme Marcellin / Vente d’un chemin rural / Sécurisation d’un talus Côtes des Puits / Décision modificative / Remplacement du personnel communal affecté à la cantine / Situation administrative de la secrétaire de mairie / Dossiers en cours : Temple ; Projet d’aménagement des réseaux ; Numérotation des voies communales ; Budget 2013 / Divers : Actualisation des délégués dans les commissions de la communauté de commune ; Référent ambroisie ; Soutient au collectif éleveurs ; Limitation de vitesse à 70 km heure entre le pont et le col de Novézan ; Dégradations ; DUP terrain Marcuzy.
Ordre du jour : Révision simplifiée du PLU pour la Ferme Marcellin (Proposition de prestations) / Irrécouvrables / Remboursement anticipé prêt des Estangs / Demande de subvention pour travaux d’eau et d’assainissement / Remplacement du personnel communal affecté à la cantine / Aménagement du Temple / Dossiers en cours : Dotation Cantonale ; Projets d’investissements à inscrire au budget 2013 / Divers : local technique de Saint Jean ; réception portable dans le quartier de Combe de Sauve.
2011
Ordre du jour : Raccordement électrique de M. Bréchet / Modification des statuts de la CCVE / Alimentation en eau quartier des Estangs / Tarifs 2011 locations de salle communales / FRAPNA / Demande de raccordement au réseau d’assainissement communal / Dossiers en cours : contrat agent communal ; convention avec CDG ; erreur de transcription de servitude sur l’acte notarial du terrain communal des Estangs ; aménagements du village ; échange de parcelles avec la commune suite à une création de voir communale ; « Fête et cérémonies » / Questions diverses : le conseil n’a pas été informé de la réalisation des travaux de nettoyage du terrain Marcellin.
Ordre du jour : Réglement du cimetière et tarifs / Utilisation VIAPPEL / Alimentation en eau quartier des Estangs- 2ème tranche- Subvention / Travaux de la station de relevage Chapelus / Subvention grêle / Camping (tarifs Eau & Assainissement) / Dossiers en cours : Projet d’aménagement du village ; travaux de l’église / Questions diverses : exonération de la taxe foncière non bâtie ; actions menées par la Fédération des villes oléicoles ; comptes-rendus du Conseil municipal n’apparaissent plus dans la Tribune ; demande de classement de la commune, au titre des calamités agricole ; Jean-Yves Arnaud et ses ânes ; formation Internet.
Ordre du jour : Choix des travaux section investissement pour budgets 2011 / Subventions 2011 aux associations / Tarifs de l’eau / Personnel communal / Dossiers en cours : projet d’aménagement du village ; cession à la commune par Mme Roulet d’une partie de terrain en bordure de voie communale à Novézan ; fin travaux de la remise en fonction de la source de Grieux ; convention de partenariat pour l’accès à l’épicerie sociale ; demande de raccordement au réseau d’assainissement (quartier des Termes) ; travaux de l’église ; caravane a été installée illégalement sur une parcelle située en zone naturelle ; vandalisme durant Carmentran / Questions diverses : besoin taille franches basses des tilleuls ; réunion d’info sur TNT.
Ordre du jour :
Notification des quatre taxes / Compte administratif 2010 et Budget primitif 2011 de l’eau et l’assainissement / Compte administratif 2010 et budget primitif 2011 – budget de la commune / Cession de terrain de Mme Arlette Roullet / Travaux du terrain de jeux / Questions diverses : utilisation du gaz schiste.
Ordre du jour : Convention CAUE / Création d’un chemin communal quartier des Estangs / DUP terrain de Mme Marcuzy / Préparation appel d’offres réseau eau quartier des Estangs / Recrutement agent technique contractuel / Gaz de schiste / Situation administrative Christine Chauvet Dossiers en cours : aménagement du terrain de sport ; remise en service source de Grieux ; manque d’eau éventuel ; travaux du columbarium ; fin travaux de l’église ; PARC ; enquête publique / Questions diverses : choix jurés d’assises ; demande d’occupation du domaine publique 27 mai pour la fête des voisins ; dossier Marcellin ; demande d’inscription école communale d’un enfant de Valréas ; instauration vigilance sécheresse ; courrier de M. Imbert – feu déchetterie ; dotation cantonale ; sites communaux pour films ; commission CLSH.
Ordre du jour : Augmentation des taux / Augmentation des tarifs de l’eau / Pertes irrécouvrables / Raccordement réseau eau Quartier des Estangs / Emprunt budget communal et Budget Eau et Assainissement / Autorisations absences événements familiaux / Journée de solidarité / Demande d’acquisition d’une parcelle communale / Dossier en cours : recrutement agent communal ; proposition d’achat de la ferme Marcellin ; CLSH ; remontées capillaires sur les murs de l’école.
Ordre du jour : Schéma de coopération intercommunale / Convention DDT – commune pour instruction de l’urbanisme / Choix du prestataire chargé de travaux du terrain de jeux / Choix du prestataire chargé des travaux de raccordement du réseau eau – quartier des Estangs – 2è tranche / Convention rédaction actes administratifs / Fonctionnement administratif et financier du CLSH / Décisions modificatives 1 et 2 / Litige facture eau 2007 / Divers : devis remontées capillaires à l’école ; mise à disposition de la salle Duplan à l’Association Venterolaise de Patchwork ; point sur les débits d’eau et divers points d’eau de la commune ; contrat de rivière de l’Eygues ; Granouli.
Ordre du jour : Emprunt pour travaux d’adduction d’eau – quartier des Estangs / Estimation financière du mètre carré des terrains à échanger (hameau des Estangs) avec Mmes Sauverie et Maisto / Virement de crédits / Raccordement au réseau électrique permis de construire M. Forgiarini / DUP terrain de Mme Marcuzy / Dossiers en cours : état des lieux de la production et consommation de l’eau en été ; numérotation communale ; terrain de jeux ; pôle sanitaire et Médico-social ; garderie ; Parc des baronnies ; déchèterie de Nyons ; fête votive.
Ordre du jour : Canalisation des Échirons / Transfert des certificats d’économie d’énergie / Terrain de jeux / ORC / Emprunt des Estangs / Virement de crédits / Dossiers en cours : aménagement du village ; requête de Mme Monnier ; tarifs eau et règlements des services d’eau et d’assainissement ; hausse des taxes pour 2012 ; numérotation communale ; déchèterie communale ; Comité des fêtes ; FDAC / Questions diverses.
Ordre du jour : Canalisation des Échirons / Taxe d’aménagement / Actes administratifs : conventions passage canalisation Hameau des Estangs / Enquête publique sur mise en conformité des périmètres de Novézan / Renouvellement convention CAF-commune pour CLSH / Déchèterie végétale communale / Dossiers en cours : création du chemin communal les Estangs ; réunion avec le Percepteur de Nyons au sujet de la préparation du budget 2012 ; étude préliminaire projet d’aménagement du village / Questions diverses : notification démission Lucien Maury du poste de responsable de la commission communication ; école de Venterol a reçu le 1er prix International éco-école/éco-code ; subvention exceptionnelle projet éco-école.
Ordre du jour : Hameau des Estangs : choix de l’entreprise chargée des travaux de création du chemin et de VRD dans le futur lotissement / Hameau des Estangs : Prix de vente du mètre carré / Quartier des Échirons : Travaux de raccordement / Libéralisation des droits de plantation / DUP terrain de Mme Marcuzy / Périmètres de protection source de Novézan / Raccordement électrique de M. Forgiarini (SDED) / Entretien système UV source de Griefs / Demande de dégrèvement sur facture d’eau / Décision modificative / Dossiers en cours : facturation eau ; charte du parc Régional des Baronnies ; réseaux assainissement du village ; ANACR ; demande de local pour pratique médecine traditionnelle chinoise ; déchèterie végétale.
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2010
Ordre du jour : Enquête publique du zonage d’assainissement / Raccordement Eau et Assainissement quartier de la Gare / Modification simplifiée du PLU / Réforme des collectivités territoriales / Captage des Barroux / Projet d’aménagement du village / Bistrot de Venterol / Candelabres supplémentaires / Expropriation pour cause d’utilité publique / Modification des statuts de la CCVE / FDAC 2010 – programme voirie / Divers : logements Duplan ; chauffage école et cantine ; raccordement réseau électrique de Mme Durand ; Plan Communal de Sauvegarde ; numérotation de voies communales ; élections régionales ; cérémonie vœux du maire ; Chemin du Temple ; lutte contre la grêle.
Ordre du jour : Modification des statuts de la CCVE / Vente du captage des Barroux / Projet d’aménagement du village / Action sociale en faveur des agents territoriaux / Convention pour l’utilisation d’eau d’un particulier par la commune / Candélabres supplémentaires / Demande de subvention (voyage d’étude) / Demande de raccordement de Mme Catherine Durand / Divers : projet d’agrandissement du Bistrot ; Chemin du Tomple ; chauffage école et cantine ; augmentation des tarifs de l’eau et l’assainissement pour 2010 ; branches d’olivier sur voie communale ; liste électorale ; plantation d’arbres.
Ordre du jour : Approbation de la modification simplifiée du PLU / Subventions 2010 / Tarifs de l’eau 2010 / Travaux 2010 à prévoir sur budget investissement Eau et Assainissement 2010 / Taux d’imposition des taxes directes / Tarifs 2010 location de la salle communale / Coffret forain / Raccordement électrique Mancip / Divers : Bistrot ; boulangerie ; projet VTT ; ZAE ; camion pizza.
Ordre du jour :
Compte administratif 2009 et budget primitif 2010 – budget de la commune / Compte administratif 2009 et Budget primitif 2010 de l’eau et l’assainissement / Questions diverses : cimetière ; travaux et route quartier de la Gare ; plantation d’arbres ; précisions sur le fonctionnement de la garderie ; curage des fossés.
Ordre du jour : Emprunt logement Duplan / FCTVA / Restauration bannière Saint-Michel de Novézan / Chemin d’accès quartier les Estangs / Convention ATESAT / Aménagement du village / Inscriptions à la dotation cantonale 2011 / Convention avec le SDED / Prévigrêle / Divers.
Ordre du jour :
Achat terrain Imbert / Modification des statuts CCVE- compétence économiques / Renouvellement de la convention SFR / Abonnement eau et assainissement camping et gîtes / Demande d’occupation du domaine public – Café de la Poste / Logement Duplan / Inscriptions à la dotation cantonale 2011 / Columbarium cimetière de Novézan / Bannière Saint-Michel / Dossiers en cours : aménagement du village ; chemin communal quartier des Estangs ; coffret forain ; CLSH-cantine / Divers : déchets verts ; source de Grieux ; éclairage public.
Ordre du jour : Solidarité aux communes du Var / Devis travaux poste de relevage Chapelus / Devis changement porte bâtiment scolaire (sur table) / Avenant Convention ACFI (Inspecteur des actions de prévention hygiène et sécurité et conditions de travail des agents communaux) / Abonnements eau et assainissement camping et gîtes / Demande de raccordement électrique / Circulation rue de la Pousterle / Dossiers en cours : aménagements du village ; CLSH ; dotation cantonale et projets de travaux ; travaux voirie financés par FDAC ; recrutement agent polyvalent / Questions diverses : travaux de raccordement d’eau et assainissement quartier de la Gare.
Ordre du jour : Travaux église de Venterol / Convention cantine scolaire / Délibération CLSH / Décision modificative n°1 / Raccordement électrique M. Mancip / Subvention exceptionnelle à l’association des Riverains du Canal / Enquête publique station d’épuration de la commune de Nyons / Remise en service source de Grieux / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de création d’un chemin communal quartier des Estangs ; projet d’adduction d’eau quartier des Estangs / Questions diverses.
Ordre du jour : Renforcement électrique Poste Castanière / CLSH- Cotisation annuelle / Irrécouvrables eau et assainissement / Station de relevage de Chapelus / Source de Grieux- traitement UV / Déplacement canalisation réseau d’eau, quartier Pont de Novézan / Sécurisation des bâtiments communaux / Projet d’alimentation en eau des Estangs- Choix du bureau d’Etudes / Projet d’aménagement du village et ADIL 26 / Projet d’aménagement du village- modification de demande de subvention / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de création d’un chemin communal quartier des Estangs ; fuite d’eau sur la traverse Rd 538/ Pont Blanc ; demande d’exonération de la facture d’eau et d’assainissement d’une habitation inoccupée ; devis de marquage au sol pour l’arrêt de bus ; offre par SDED pour mieux gérer éclairage public / Questions diverses : problème des poubelles quartier des Estangs.
Ordre du jour : Délibérations modificatives des budgets communal et Eau & Assainissement / Raccordement électrique M. Alléoud / Raccordement électrique M. Bertrand / Délibération exceptionnelle subvention association du SDIS / Achat du terrain de M. Chauderon / Extension du réseau d’eau, quartier des Estangs- 1ère tranche / Projets relatifs à la ferme Marcellin / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de remise en fonction de la source de Grieux ; travaux du columbarium au cimetière de Novézan ; habillage du mur en pierres dans le village ; emploi agent communal.
2009
Ordre du jour : SDED / Dotation cantonale / Abribus Novézan / Eau & Assainissement / PLU / Remplacement agent administratif / ZPPAUP / Boulangerie / Divers : exonération taxe professionnelle ; ventes en bordure de route ; ferme Marcellin ; fermeture de la Terrasse du Bistrot ; élagage voie communale/bordure de le propriété Mme Couot ; intersection de la route de Vinsobres et de la RD 538 ; point des travaux de l’appartement de la salle Duplan ; application des recommandations pour les économies d’énergie.
Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection du maire et de quatre adjoints.
Ordre du jour : Démission de M. Jean-Louis Modérat d’ottmar du poste de conseiller municipal / Élection du 3è adjoint / Mise à jour des délégués des commissions / Attribution des subventions pour 2009 / FDAC / Proposition du programme des travaux 2009, budget communal / Commission budget / Commission Urbanisme / Convention ACTI / Bulletin municipal / PARC.
Ordre du jour : Délégués au conseil communautaire de la CCVE / Délégués aux différentes commissions de la CCVE / Notification des 4 taxes / Tarifs de l’eau et l’assainissement / Comptes administratifs 2008 et Budget primitifs 2009 / Comptes administratifs 2008 et Budget primitifs 2009 de l’eau et l’assainissement.
Ordre du jour : Aménagement de la terrasse du Bistrot de Venterol / Règles d’hygiène et de sécurité / Projet des Estangs / Demande d’achat du chemin communal de Mme Magnet / Requête de M. et Mme Lopez / Courrier de Mme Marcuzy / Requête de M. Rocheville / Requête de M Adamski / Sharka / Séismes / Arrachage des vignes sur terrain Marcellin / Porte de la chapelle Sainte-Perpétue / Courrier de la FRAPNA / Requête des enfants de Venterol / Projet micro-crèche / 8 mai.
Ordre du jour : Aménagement de la terrasse du Bistrot de Venterol / Élections européennes / Aménagement de l’entrée du village / Logement Duplan / Recrutement d’un agent d’accueil / Suivi des dossiers en cours / Présentation du PLU / Demande de raccordement d’eau / Prévention routière / Convention de Conseil d’Hygiène et de Sécurité entre la commune et le CDG / Commerces ambulants saisonniers / Requête pour l’utilisation de la ferme Marcellin / Requête pour l’utilisation des terres Marcellin / Désignation des délégués de l’administration aux commissions chargés de la révision des listes électorales pour 2010 / Convention RSA / Projet aire de jeux / Bulletin municipal / CCVE / Requête de SFR.
Ordre du jour : Droit de passage accordé à M. Rocheville sur terrain Ferme Marcellin / Amendes de police / Restauration du logement communal / Bail communal Bistrot de Venterol / Désignation juré d’assises / Penderie salle des fêtes / tarifs CLSH rentrée 2009-2010 / Station de relevage de Novézan / Réseau d’assainissement du Pont de Novézan Délibération modificative n°1.
Ordre du jour : Réglementation et tarification du CLSH / urbanisme : orientations et priorités / Convention avec le CAUE relative au projet de réfection des réseaux et de la voirie du village / Charte avec la Poste pour la dénomination et la numérotation des chemins ruraux / Bistrot de Venterol : renouvellement du bail / Acquisition du terrain sous la cour de l’école / Nettoyage des vitres de l’école de la mairie / Compteur électrique et coffret de prises Place du Château / Réfection, du grillage de la cour de l’école / Cuisine de la cantine / Panneau d’entrée Nord du village de Venterol / Rajout de deux lampadaires à l’entrée Nord du village de Venterol / SDED / Divers : grippe H1N1 ; Schéma global d’assainissement ; CR réunion avec habitants du Pont de Novézan.
Ordre du jour : Bistrot de Venterol / Logement Duplan / R2seau d’assainissement quartier de la Gare / Station de relevage Chapelus / Divers : décisions modificatives n°1 et 2 ; demande d’annulation d’une taxe de raccordement ; demande d’annulation de facture d’abonnement d’eau ; requête de l’association des Aides à domicile du Nyonsais ; requête de la Maison Départementale des personnes handicapées ; Contrat Agent postal ; Hangar Ferme Marcellin ; Chemin du Tomple ; Zonage d’assainissement ; Taxe de séjour ; cérémonie Ferme Durand ; bulletin municipal.
Ordre du jour : Projet d’aménagement de la terrasse et travaux du Bistrot de Venterol / Raccordement Eau et Assainissement quartier de la Gare / Demande de subvention classe de mer 2010 / Station de relevage de Chapelus / Pose de canalisation et recalibrage Combe de Sauve / Plan communal de Sauvegarde / Projet de rénovation des réseaux du village / Modification simplifiée du PLU / Ordures ménagères / Zonage d’assainissement / CR de la réunion SPANC-CCVE / Divers : liste électorale ; budget 2010 ; 11 novembre / numérotation et dénomination des rues et chemins de la commune ; fuite Pont de Novézan ; logement venterolais ; requête de raccordement au réseau d’eau ; amendes de police – répartition 2002 ; hangar Marcellin ; augmentation du temps de travail de l’agent d’entretien ; source des Grieux.
Ordre du jour : Modification simplifiée du PLU / Appel d’offres raccordement Eau & Assainissement quartier de La Gare / Captage des Barroux / Plan communal de Sauvegarde / Subvention raccordement réseau eau quartier des Estangs / Numérotation des voies communales / Recensement agricole / Requête espace sportif / Certificats économie d’énergie / Hangar Marcellin / CAUE / Divers : logement Duplan ; projet extension Bistrot ; Source des Grieux.
2008
Ordre du jour : PLU en cours / Eau : bilan / Travaux d’extension de l’assainissement quartier de la Gare / Assainissement des Estangs / Prix de l’eau / Voirie / Subventions aux Associations / SDED / Boulangerie / Divers : personnel communal ; manœuvres militaires ; service minimum d’accueil des élèves des écoles primaires ; boulangerie ; programme Pluie de Lavande ; eau ; projet rond-point Novézan ; élagage des arbres.
Ordre du jour : Prix de l’eau 2008 / Service des Eaux / Commune.
Ordre du jour : Élection du Conseil municipal.
Ordre du jour : Indemnités de fonctions du Maire / Indemnités de fonctions des adjoints / Délégués aux structures intercommunales / Commissions Communales / Cession gratuite de terrain à la Commune / Propriété Mme Marcellin / Cession de chemin rural / Education Nationale «service minimum d’accueil des élèves» / Achat de véhicule / PLU / Renforcement Château Ratier / Divers : Flavescence dorée ; AVAM ; Traversée de la Drôme à vélo ; Cimetière ; Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN BD-ORTHO ; manœuvres militaires ; 60e Critérium du Dauphiné Libéré ; stationnements interdits.
Ordre du jour : Vote des 4 taxes / Eau / CCVE / PARC / SIDREI / SMBVL / Site Internet / Désignation du correspondant défense / CCAS / Personnel communal / Divers : Vente en bordure de route ; Demande pour que le Terrain Saint-Jean soit entretenu ; Sécurisation de l’entrée de l’école ; Règlement des Cimetières ; Ceder.
Ordre du jour : CCAS / Hôpital de Valréas / Cimetière / Eau / Éclairage public / P.A.R.C / Divers : installation borne de sulfatage ; Critérium cycliste du Dauphiné Libéré ; Ecole maternelle et élémentaire ; Jurés d’assises 2008 ; Commission communale des impôts directs ; Contrat rivière ; Vente au bord de route 538 ; Action culturelle ; nouveau site Internet de la commune ; Eau ; La sourcede Grieux est bien revenue.
Ordre du jour : PLU / Abris Bus Novézan / Eau / Raccordement Quartier de la Gare / École / Élections sénatoriales / Communauté de communes du Val d’Eygues / Divers : Bistrot de Venterol ; Café de la Poste est à vendre : Un programme d’isolation de la mairie et de l’école est lancé ; Energie renouvelable ; Ecole ; le futur P.LU. ne prend pas en compte la possibilité de rénovation de certains cabanons situés proches des réseaux ; Vœu d’acquérir une parcelle aux Estangs ; Assurance / rond-point Novézan ; propos dans bulletins.
Ordre du jour : PLU / Emprunts Achat terrain Marcellin / Assainissement des Estangs / Eau / Terrain à côté de l’école / Temple / Abribus Novezan / École / Personnel communal / Divers : élections sénatoriales ; SDED ; vente en bordure de route ; taxes de séjours ; panneaux solaires Solairedirect ; propositions ; règlement Cimetière.
Ordre du jour : PLU / Eau / Emprunt achat terrains Marcellin / Economies d’Energie / Terrain à côté de l’école / Voirie / Eau / Personnel Communal / CCVE / Tableau Saint-Michel de l’Eglise de Novézan / Divers : réfléchir à un espace abrité sur la Place du Château ; problèmes de stationnement et de circulation ; sécurisation de l’entrée de l’école ; mise en place de la taxe de séjour ; lecture du courrier du ministre de l’éducation nationale.
Ordre du jour : Logement Venterolai / PLU / Révision du Schéma Global d’Assainissement par la CCVE / Déclaration d’Utilité Publique (entrée de l’école) / École : Financement Ecoles Privées ; Accueil en cas de grève / PARC / Eau & Assainissement / Divers : Rond-Point de Novézan ; L’Hôpital de Valréas ; CAF ; La Poste ; Contes et Rencontres ; SIDREI ; Prochaines réunions ; Bulletin municipal ; Ventes en bordure de route ; Taxe de séjour.
Ordre du jour : PLU / Terrains Marcellin / Eau des Estangs / Taxe de séjour / Schéma Global d’Assainissement / Raccordement Assainissement de la Gare / Renforcement réseau A.E.P. Combe de Sauve / Décisions Modificatives Budget Communal / Divers : Bistrot ; Aménagement Grand-Rue ; Aide Conseil Génral ; Départ ; Soirée Contes et Rencontres ; Bulletin municipal ; Manœuvres militaires ; Porte de Ste-Perpétue ; Demande pour qu’une PSIG soit installée à Nyons ; Isolation des bâtiments de la mairie ; Taille des tilleuls de l’entrée Nord.