La Mairie et l’Agence Postale sont ouvertes

du lundi au vendredi, de 08h30 à 12h.

Les permanences du Maire se tiennent les lundis matins ou sur RDV.

Politique de confidentialité

Mentions légales

© Mairie de Venterol 2024

Plan Local d’Urbanisme

Révision n°1 – février 2009

Cartouche

Télécharger le Cartouche en cliquant ici.

Composition du dossier

Télécharger la Composition du dossier en cliquant ici.

Rapport de présentation

Télécharger le Rapport de présentation en cliquant ici.

PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable)

Télécharger le PADD en cliquant ici.

Orientations d'Aménagement

Télécharger les Orientations d’Aménagement en cliquant ici.

Règlement des zones

Télécharger le Règlement des zones en cliquant ici.

Carte PLU de Novézan

Télécharger la Carte PLU de Novézan en cliquant ici.

Carte PLU du Village

Télécharger la Carte PLU du village en cliquant ici.

Carte PLU de tout Venterol

Télécharger la Carte PLU de tout Venterol en cliquant ici.

Liste des SUP (Servitudes d'Utilités Publiques)

Télécharger la liste des SUP en cliquant ici.

Réseau AEP (Adduction Eau Potable)

Télécharger le Réseau AEP en cliquant ici.

Annexes sanitaires

Télécharger les Annexes sanitaires en cliquant ici.

Réseau général des Eaux Usées

Télécharger le Réseau EU général en cliquant ici.

Zonage assainissement

Télécharger le Zonage assainissement en cliquant ici.

Arrêté

Télécharger l’Arrêté en cliquant ici.

Révision n°2 – novembre 2016

Règlement des zones A et N

Télécharger le Réglement des Zones A et N en cliquant ici.

Zonage du PLU

Télécharger le Zonage du PLU en cliquant ici.

Règlement de la zone UG

Télécharger le Règlement de la zone UG en cliquant ici.

Règlement des zones à urbaniser

Télécharger le Réglement des zones à urbaniser en cliquant ici.