08 / Séance du 02 décembre 2020
Ordre du jour : Instauration d’une prime exceptionnelle à M. Milesi / Démission de l’animateur de la commission Environnement / Rythmes scolaires / Avenant n°4 : Lot Bâtiment technique / Raccordement Rocheville / Concertation St Jean / Question diverses (Mutualisation, RH).
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07 / novembre 2020
Ordre du jour : Demande de subvention SDED pour la rénovation de menuiseries aux logements communaux / Demande de subvention Région AURA Lot n°2 bâtiment technique Entrée Nord / Demande de subvention Région AURA et Département de la Drôme pour l’installation d’une chaudière à granule pour chauffer l’école, la mairie, la salle des fêtes / Transfert de la compétence urbanisme à la CCBDP / Transfert des pouvoirs de Police spéciale du maire à la CCBDP / Redevance occupation du domaine public : Enedis / Achat groupé d’électricité en passant par le SDED / Mise en place du budget citoyen / Convention avec la MFR pour l’entretien du chemin touristico-géologique / Concertation sur le développement du Quartier St-Jean / Demande de subvention « Sécurisation de l’école » / Épora droit de préemption et délégation du droit de préemption / Cession parcelle AO n°51 au Département / Création de servitude parcelle AC N°205 Sarments de St Jean Habitat Dauphinois / Création de servitude parcelle Bertrand pour eaux usées / Création de poste d’attaché territorial et modification du tableau des effectifs / DECI : groupement de commande CCBDP, signature de la convention et autorisation du maire à signer les pièces du marché / Questions diverses : École (positionnement de la mairie sur les rythmes scolaires) ; Finances (date limite pour les devis) ; Élagage de 6 platanes (place du Château) ; Eau (budgétisation de prochains travaux) ; Villes et Villages étoilés (candidature) ; Bistrot (travaux entrés) ; Communication Info-Venterol (concernant les commerces) / Jardins familiaux (point sur leur création).
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 09 nov. 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/12/CR-CM-09-11-2-avec-ajouts-JCP.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
06 / septembre 2020
Ordre du jour : Décision modificative n°1 (nouvelle répartition du budget) / Mission d’étude d’accompagnement et de montage financier par le Ceder pour le projet de remplacement d’une chaudière / Renforcement du réseau BT à partir du poste Cimetière / Demande de dotation cantonale / Demande de dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) / Demande de subvention pour les amendes de police / Modification de l’arrêté de circulation sur les voies communales / Désignation du coordonnateur communal du suppléant / Mise en place des RTT Réduction du Temps de Travail) / Mise en place du CET (Compte Épargne Temps) / Convention Assistance Retraite Centre de Gestion de la Drôme / Questions diverses : hommage à Émile Arnaud ; Entrée Nord ; Saint-jean ; Eau ; Vendange ; Label Villes et Villages Étoilés ; Jardins partagés ; Site internet.
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR de septembre 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/Seance-2020-septembre.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align= » margin= »]
05 / juillet 2020 (3è)
Ordre du jour : Gratuité de l’utilisation de l’espace public pour les secteurs du tourisme et de la restauration / Désignation des représentants à la commission CCID / Allègement du paiement de la CFE pour les secteurs du tourisme et de la restauration / Demande de subvention pour une école labelisée « École numérique 2020 » / Questions diverses (Horaires du CM, Demande du camping, Aide économique de la région et de la CCBDP, Chantier entrée Nord, Forage Nyons-Venterol, Commissions municipales)
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 30 juillet 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/05-Seance-2020-juillet-3.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
04 / juillet 2020 (2è)
Ordre du jour : Élection sénatoriale . Délégations au maire et aux adjoints / Désignations des représentants / Vote des indemnités du Maire et des adjoints / Fixation et désignations des conseillers municipaux délégués / Vote des indemnités aux conseillers municipaux délégués / Commissions municipales / Questions diverses (dématérialisation, devis JVS, ouverture église de Novézan, « Villes et villages fleuris », École du Bout du Monde, PLU, Convocation).
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 10 juillet 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/04-Seance-2020-juillet-2.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
03 / juillet 2020 (1er)
Ordre du jour : Élection du Maire / Fixation du nombre d’adjoints et désignation des adjoints.
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 03 juillet 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/03-Seance-2020-juillet.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
02 / mars 2020
Ordre du jour : Point sur le coronavirus / Appel d’offre pour les travaux VRD de l’entrée Nord / Budget eau & assainissement / Budget général.
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR 9 mars 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/02-Seance-2020-mars.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]
01 / janvier 2020
Ordre du jour : Convention d’occupation du domaine public HIVORY-relais téléphonique SFR / Création d’un poste de rédacteur territorial / Budgets / Travaux Entrée Nord : bilan des ouvertures de plis / Divers.
[q_button type=’normal_button’ size= » text=’CR du 20 janvier 2020′ icon= » icon_color= » link=’https://www.venterol.net/wp-content/uploads/2020/09/01-Seance-2020-janvier.pdf’ target=’_blank’ color= » background_color= » border_color= » font_style= » font_weight= » text_align=’center’ margin= »]