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compte-rendus

Archives des Conseils Municipaux

Libre, le contenu d’un site internet communal demeure cependant encadré par la loi. En effet, il est important de prendre connaissance du décret n° 2016-146 – article 2 -du 11 février 2016 relatif aux modalités de publication et de transmission, par voie écrite et par voie électronique, des actes des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale.

Il précise que le compte-rendu des séances du conseil municipal « est affiché, par extraits, à la porte de la mairie et est mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe. »
Par ailleurs, ces actes que la commune choisit de publier sous forme électronique « sont mis à la disposition du public sur leur site internet dans leur intégralité, sous un format non modifiable et dans des conditions propres à en assurer la conservation, à en garantir l’intégrité et à en effectuer le téléchargement ».

« Dans un délai d'une semaine, le compte rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe. » (Art. L2121-25 du Code général des collectivités territoriales)

Ce décret doit être complété de l’article L2121-25 du Code général des collectivités territoriales modifié le 7 août 2015, qui précise :

« Dans un délai d’une semaine, le compte rendu de la séance du conseil municipal est affiché à la mairie et mis en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe. »

Les textes de loi invitent donc les élus municipaux à publier leurs compte-rendu de conseils municipaux dans les 8 jours suivant ledit conseil, dans un format protégé : le format pdf, ou les formats image (jpg, png, bmp…) issus d’un scan du procès verbal.

Aucun de ces textes n’assortit de sanction un manquement à leur respect. Cependant, les compte-rendu de conseils municipaux étant le reflet des décisions prises à la tête de la commune, il nous paraît primordial, pour le respect de chaque Venterolais, de les publier sur notre site internet dans un délai court.

2019

01 / Février 2019

Ordre du jour : Transfert de compétence de la gestion de l’eau à la CCBDP / Indemnités des fonctions du Maire et des adjoints-Indice Terminal / Factures d’eau et assainissement / Projet parc éolien / Fermeture d’une classe à l’école du Bout du Monde / Révision du PLU – Tranche conditionnelle 5 / Travaux entrée Nord / Commission d’Appel d’Offres – ouverture des plis – travaux quartier St-Jean / Divers (PLU, restructuration/extension du Foyer Gounod par DAH, signalétique, convention eau Commune-Nyons, grilles d’affichage, signalétique de l’éclairage public nocturne, extension du panneau d’affichage de la mairie).

CR 04 février 2019

02 / mars 2019

Ordre du jour : Validation du PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable) / Tarifs de l’eau / Taux des 4 taxes locales / Tarifs des locations de salle / Tarifs des concessions cimetière / Subvention aux associations / Travaux d’investissement pour 2019 / Attribution de marché de travaux de réseaux au Quartier St-Jean / Convention vente d’eau entre Nyons et Venterol / Fermeture d’une classe à l’école du Bout du Monde / Demande de versement de la part de taxe de séjour à la CCBDP / APAVEN : délégation pour aide à la recherche de subventions – projet de signalisation du patrimoine historique / Divers (boulangerie, apport eau du Rhône pour l’irrigation, élections européennes, inscription sur listes électorales).

CR 04 mars 2019

03 / mars 2019 (2è)

Ordre du jour : Budget général : comptes administratifs 2018 et Budget primitif 2019 / Budget eau & assainissement : Comptes administratifs 2018 et Budget primitif 2019 / Comptes de gestion / Taxes locales / Subventions aux associations / Divers (grand débat national, suppression de classe).

CR du 18 mars 2019

04 / juin 2019

Ordre du jour : Maison La Clarinette / Signalétique patrimoniale et touristique / Logement venterolais : loyer suspendu / Activités périscolaires / Construction abris poubelles et aménagement piétonniers pour les enfants / Dossiers en cours (Budget d’investissement, tournée cantonale, PLU) / Divers (élections européennes, Bistrot de Venterol, recalibrate de la RD538).

CR 04 juin 2019

05 / juillet 2019

Ordre du jour : Garantie solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Demande solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Demande d’exonération d’un usager de l’abonnement à l’eau potable / PLU : bilan de la réunion de présentation du 02 juillet / Réforme des services fiscaux sur le territoire / Virement de crédit budget eau et assainissement / École de Venterol : rentrée 2019 / Eau potable / Prévision de travaux / SIL (Signalisation d’Intérêt Local) / Signalétique Patrimoniale et touristique / Création voie communale Hameau des Estangs / Animations de l’été.

CR 08 juillet 2019

06 / août 2019

Ordre du jour : Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public « Étude DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie) » / Actualisation des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme (SDED) / Garantie solidaire de prêt à Habitat Dauphinois / Travaux chemin du Tomple / PLU : point de situation, étude environnementale imposée par la DREAL / Eau potable : bilan fin août / École de Venterol : rentrée 2019 / Salle des Fêtes / Demande de subvention – Sapeurs Pompiers de l’Enclave des Papes / Travaux / Proposition d’appel à projets subventionné par l’Agence Nationale du Sport / SRADDET (Schéma Régional d’Aménagement de Développement Durable et d’Égalité de Territoires) et PRPGD (Plan de Prévention et de Gestion des Déchets) / Comité des Fêtes / Recherche d’un local / Divers.

CR 27 août 2019

07 / octobre 2019

Ordre du jour : Garantie d’emprunt Habitat Dauphinois / Virement de crédits / École communale / Salle Duplan / Voirie 2020 / Dossiers en cours.

CR 21 octobre 2019

08 / décembre 2019

Ordre du jour : Acquisition de l’immeuble La Clarinette / Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020 / Virements de crédits / Avenant au marché de maîtrise d’œuvre avec le Cabinet BEAUR pour les travaux de l’Entrée Nord / Exonération du paiement de son loyer de décembre accordée à un locataire du Logement Venterolais / Demande de subvention pour voyage scolaire en Angleterre / Demande d’aide de la commune du Teil suite au séisme du 11 novembre 2019 / Questions diverses (école et périscolaire, programme de travaux, FFTH – fibre à la maison, DECI et SDAEP, Vœux de la municipalité).

CR 02 décembre 2019

2018

01 / janvier 2018

Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : abrogation de la délibération 2017-58 + Amortissements / Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018 / Motion Loup / Rythmes scolaires / Dossiers en cours.

CR 15 janvier 2018

02 / janvier 2018 (2è)

Ordre du jour : Projet Entrée Nord / Projet rue Bel-Air et rue du Goulet / Adhésion MNT / Financement définitif des travaux de rénovation de la chapelle Sainte-Perpétue / Rythmes scolaires – rentrée 2018-2019.

CR 29 janvier 2018

03 / février 2018

Ordre du jour : Nouvelle voirie communale : Les Estangs / Quartier St-Jean : création d’une voie pour passage piéton / Projet Quartier St-Jean / Marquage au sol / Débat d’Orientation Budgétaire (DOB).

CR 26 février 2018

04 / mars 2018

Ordre du jour : Titularisation d’agents stagiaires / Budget général : Compte administratif 2017 et Budget primitif 2018 / Budget Eau & Assainissement : Compte administratif 2017 et Budget primitif 2018 / Tarifs de l’eau et de l’assainissement 2018 / Comptes de gestion / Taxes locales / Révision des tarifs de location des salles communales / Révision des tarifs de concession des cimetières / Subvention aux associations / Signalétique.

CR 19 mars 2018

05 / avril 2018

Ordre du jour : Études préliminaires Quartier St-Jean / Subventions 2018 : Menuiseries de la salle du Bout du Monde / Signalétique d’Information Locale (SIL) / Points de collecte des ordures ménagères / Jury des Assises – liste préparatoires des jurés / Info projet Habitat Dauphinois / Info DAH / Info Eau potable / PLU / Divers.

CR 23 avril 2018

06 / mai 2018

Ordre du jour : Projet Entrée Nord : ajustement du montant à la baisse / Achat du terrain de l’AGEM pour création d’une voie piétonne : ajustement du montant / Création du réseau informatique de la mairie / Chauffage de l’église de Venterol / Marquage au sol de places de parking et voies de circulation, panneaux / Subvention exceptionnelle à l’AGEM pour participation de pensionnaires à une épreuve sportive / Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire pour sorties des classes / Répartition du produit de la récolte 2017 des olives « communales » / Divers.

CR 28 mai 2018

07 / juillet 2018

Ordre du jour : Prévigrêle / Budget communal : virement de crédits / Bilan des travaux d’investissement réalisés / Projet Entrée Nord / Quartier St-Jean / Collecte des déchets / Éclairage public / Rentrée scolaire 2018-2019 / Cantine / Festivités d’été.

CR 09 juillet 2018

08 / septembre 2018

Ordre du jour : Incorporation dans le domaine privé communal de biens présumés vacants et sans maître. Parcelles AT11, C119, C120 / Convention SMBVL pour la mise à disposition d’outils d’anticipation de gestion de crise et d’appel de masse / Chemin du Tomple / Travaux d’aménagement des points de collecte / Travaux à la demande de tiers : principe de refacturation / Salle polyvalente : caution pour nettoyage après location / Conention avec PROCIVIS / Divers (projet de logements locatifs à St-Jean, RD538, eau, Plan Mercredi, extinction nocturne de l’éclairage publique).

CR 10 septembre 2018

09 / octobre 2018

Ordre du jour : Saisine du Comité Médical Départemental pour octroi de congé de longue maladie d’un agent titulaire / RIFSEEP / Extinction nocturne de l’éclairage publique / Maîtres d’œuvre – Travaux d’aménagement quartier St-Jean / Adhésion au service RGPD du Centre de Gestion Publique de la Drôme, et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD) / Étude géologique Entrée Nord / Transfert de Compétence GEMAPI / DICRIM / Lotissement « Sarments de Saint-Jean » au quartier St-Jean / Points sur les budgets 2018 / Chapelle Sainte-Perpétue / Amélioration de l’éclairage du Tomple / Recalibrage de la RD538 à Venterol / Divers (projet de logements à St-Jean, restructuration/extension du Foyer Gounod par DAH, panneaux d’affichage, cantine, 11 novembre 2018).

CR 29 octobre 2018

10 / décembre 2018

Ordre du jour : Acquisition d’une bande de terrain appartenant à l’AGEM / Renforcement du réseau BT Serre des Bornes / Réfaction de facture d’eau et d’assainissement / Solidarité Aude / Convention d’adhésion aux services mutualités de ressources administratives proposés par la CCBDP / Extinction nocturne de l’éclairage public / Recrutement au service technique / Commission liste électorale / Divers : école communale, projet d’amélioration de l’éclairage du Temple, chapelle Sainte-Perpétue, Budget 2019, enquête publique RD538, Vœux du Maire.

CR 10 décembre 2018

2017

01 / janvier 2017

Ordre du jour : Installation classée pour la protection de l’environnement à Vinsobres / Pose d’u compteur d’effluents vers la station d’épuration : choix du fournisseur-installateur / Subventions exceptionnelles ligne secours / Modification du temps de travail d’un agent titulaire / Dossiers en cours : mise en stage de l’agent technique, nouvelle CCBDP, modification du PLU, révision du PLU, film Raoul Taburin, réaménagement du rond-point de Novezan, terrain de jeux, Bistrot de Venterol, parcelle Novézan, travaux, dates à retenir.

CR 23 janvier 2017

02 / mars 2017

Ordre du jour : Opposition au transfert de la compétence PLU à la CCBDP / Recalibrage RD538 : approbation du projet et autorisation d’intervenir sur les voies communales / Indemnité de la PAN EUROPÉENNE pour le tournage du film Raoul Taburin / Subventions exceptionnelles au syndicat des Vignerons du Nyonsais / Travaux au cimetière de Novézan- 2 tranches de travaux supplémentaires / Mise en stage de Mme Sandrine Crespo / Rénovation des peintures de la chapelle Sainte-Perpétue / Transfert de la compétence Éclairage Public au SDED / Voirie : lotissement des Estangs : choix du prestataire / Recrutement ponctuel à La Poste / Dossiers en cours : terrains Marcellin, expropriation Entrée Nord, projet : aménagement Entrée Nord : le CAUE a présenté ses premières réflexions (à revoir), modifications du PLU (modification du régalement des zines A et N, aménagement du quartier Saint-Jean), projet Saint-Jean, rampes, salle des fêtes et salle Duplan, travaux d’entretien de lit de la Sauve, cimetière, cimetière de Venterol, projet de rénovation de l’escalier rue Bel-Air, ateliers périscolaires, dates à retenir.

CR 06 mars 2017

03 / avril 2017

Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : Comptes administratifs 2016 et Budget primitif 2017 / Tarifs 2017 de l’eau et l’assainissement / Budget général : Comptes administratifs 2016 et Budget primitif 2017 / Comptes de gestion / Taux d’imposition des taxes directes locales 2017 / Subventions et cotisations 2017 / Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués / Dates à retenir.

CR 10 avril 2017

05 / juin 2017

Ordre du jour : Adoption des modifications n°1 et 2 du PLU / Compétences de la CCBDP / Aménagement de l’Entrée Nord : marchés d’étude et maîtrise d’œuvre / Choix de l’entreprise pour travaux de voirie à Novézan / R2novation des peintures intérieurs de la chapelle Sainte-Perpétue / Approbation du budget communal 2017.

CR 09 juin 2017

06 / juillet 2017

Ordre du jour : Virement de crédits / Subventions FOL 2017 / Dossiers en cours : Aménagement de l’ENtrée Nord du village de Venterol, aménagement du quartier Saint-Jean, extension-réaménagement du foyer Gounod, aménagement de la Place du Château, rénovation de la salle polyvalente, rond-point de Novézan, travaux de voirie, école et périscolaire / Divers : signalétique Parc des Baronnies, prestations d’aide aux seniors, logements venterolais, rénovation des peintures de la chapelle Sainte-Perpétue, livres, dégradations, église de Novézan, dates à retenir.

CR 10 juillet 2017

07 / septembre 2017

Ordre du jour : Projet Aménagement Entrée Nord / Projet de construction d’un entrepôt pour les agents techniques de la commune et de WC publics accessibles aux personnes en situation de handicap / Réfection des réseaux et de la voirie de la rue Bel-Air et de la rue du Goulet / Acquisition du terrain « Faire » / Restructuration et mise aux normes du Foyer Charles Gounot : exonération de la part communale de la taxe d’aménagement / Logement communal de la Rue du Bout du Monde / Opération « Jour de la Nuit » / Virement de crédits / Appel de l’Association des Maires de France à la solidarité nationale avec les victimes de l’ouragan IRMA / Dossiers en cours : Place du Château : stationnement des véhicules, fontaine et aménagement global ; budget 2017 ; emploi aidé pour le périscolaire ; eau potable ; points de collecte ordures ménagères ; travaux salles communales et escaliers Grand-rue et rue Bel-Air ; aménagement du rond-point de Novézan ; émetteur Free ; Télé-Alerte ; livres .

CR 11 septembre 2017

08 / octobre 2017

Ordre du jour : Antenne mobile « Free » à Château Ratier / Adhésion à TIPI / Relèvement du seuil de mise en recouvrement des produits locaux / CAUE : avenant à la convention d’accompagnement pour les projets d’aménagement d’espaces publics et de création, repositionnement ou déqualification de différents bâtiments communaux / Approbation des statuts de la CCBDP / Virement de crédit / Dossiers en cours : projet aménagement quartier Saint-Jean ; foyer Gounod ; projet Entrée Nord ; travaux rue Bel-Air et rue du Goulet ; salle Duplan ; « Jour de la Nuit » ; don de livres et bibliothèque ; mercredis de Venterol ; Marché de Noël le 09/12 ; travaux dans l’escalier entre Grand-Rue et rue Bel-Air ; travaux de mises aux normes au Bistrot de Venterol ; rond-point de Novézan ; points de collecte des déchets ; eau potable ; Assemblée générale de la cantine ; gestion de l’eau ; Asoft.

CR 09 octobre 2017

08 / novembre 2017

Ordre du jour : Budget Eau & Assainissement : provision pour recherche de nouvelle ressource en eau / Exonération de la taxe d’aménagement / Achat et installation d’une fontaine place du Château / Tarifs des locations de salles communales / Travaux supplémentaires, rénovation des peintures Chapelle Sainte-Perpétue / Subvention exceptionnelle à l’association cantine / Adhésion au service de conseil en énergie de territoire d’Energie Drôme (ex-SDED) et demande d’aide financière pour le changement de menuiseries dans logements communaux / Mission ACFI : avenant à la convention / Réfaction nature d’eau et d’assainissement d’un abonné / Dossiers en cours : élagage des platanes Place du Château ; chicane à Novézan ; Chemin des Crêtes ; commission listes électorales ; commission CCID ; marché de Noël ; Rond-point de Novézan ; voirie ; dates à retenir.

CR 27 novembre 2017

2016

01 / janvier 2016

Ordre du jour : Mutualisaton des certificats d’économie d’énergie / motion de soutien au dispositif EMALA / Automaticité du calcul des indemnités de fonction des maires / Informations : mise en vente de la propriété Marcellin ; dépassement en 2015 des frais de personnel ; budgets 2015 ; budgets 2016 ; Bistro de Venterol ; fusion des communautés de communes du Nyonsais et des Baronnies ; PLU ; divers.

CR 18 janvier 2016

02 / mars 2016

Ordre du jour : Conventions de servitude de passage de canalisations / Attribution des subventions aux associations / Synthèse budgets 2015 et préparation budgets 2016 / Intervenant en ateliers périscolaires / Dossiers en cours : déclaration d’Utilité Publique du projet d’aménagement de l’Entrée Nord de Venterol ; terrai Marcellin ; révision du PLU ; sécurité salle polyvalente ; Bistrot de Venterol ; Café de la Poste ; Taxe de séjour ; tour de table.

CR 07 mars 2016

03 / avril 2016

Ordre du jour : Comptes administratifs 2015 / Comptes de gestion / Révision des tarifs de l’Eau et l’Assainissement pour 2016 / Taux des taxes locales pour 2016 / Opérations d’investissement sur les deux budgets / Subventions aux associations / Budgets primitifs 2016 / Affectation solde DETR 2015 / Prise en charge des frais d’obsèques de Mme Marie-Thérèse Pommel / État des restes-impayés des factures d’eau et d’assainissement / Divers : recours au Tribunal administratif (contre l’arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique de l’opération de réaménagement de l’entrée Nord) ; PLU ; vente propriété Marcellin ; inauguration des travaux de voirie et réseaux dans Venterol ; Syndicat des rives de l’Eygues.

CR 04 avril 2016

05 / juin 2016

Ordre du jour : Décision relative à l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de la fusion des CC / Modification statutaire du Syndicat Mixte du Parc Nature Régional des Baronnies Provençales / Tarifs des activités périscolaires / Participation au financement de tablettes pour groupe scolaire / Raccordement d’un nouveau logement au réseau électrique / Prescription de deux modifications du PLU actuel / Prescription de la révision du PLU / Subventions exceptionnelles / Liste préparatoire des jurés d’assises : tirage au sort / Réglemenattion de la publicité : affichage illégal / Divers : ferme Marcellin ; cantine scolaire ; mobilier école ; animations estivales ; travaux du cimetière de Novézan ; projet d’achat d’un défibrillateur ; projet d’aménagement du terrain de sports.

CR 20 juin 2016

06 / septembre 2016

Ordre du jour : Fusion des syndicats de l’Eygues / Demande de raccordement électrique pour la SCI LE LILE / Demande à la CCVE d’un fonds de concours sur les recettes des taxes de séjour / Projet n°1 pour Dotation Cantonale 2017 / Projet n°2 pour Dotation Cantonale 2°17 : travaux sur les murs de ceinture du cimetière de Novézan – tranche 2 / Inscription de servitudes de passage pour le réseau d’eau potable et le réseau d’eaux usées sur les terrains Marcellin en cours de vente / Expropriation terrain Marcuzy : réponse des propriétaires, saisine du juge de l’expropriation / Système de comptage des volumes d’eaux usées envoyées à la station d’épuration de Nyons / Assistance du CAUE pour la révision du PLU / Virements de crédits / Dossiers en cours : aménagements et constructions quartier Saint-jean ; révision du PLU ; projet Entrée Nord ; taxe sur publicité extérieure ; défibrillateur ; projet d’aménagement du terrain de sports ; rentrée scolaire ; exposition Itinérances ; PNR des Baronnies ; projet de film 2017 dans le village ; courrier du Bistrot ; prévision taille des tilleuls et figuier de Novézan ; atelier cuisine à l’école ; date du goudronnage des routes ; approvisionnement en eau potable ; rond-point de Novézan ; infos aux conseiller municipaux ; SIDREI ; La Poste ; employé communal service technique.

CR 12 septembre 2016

07 / octobre 2016

Ordre du jour : Éclairage public : reprise de compétence CCVE et convention délégation au SDED / Convention CAUE : étude architecturale et préparation de l’appel d’offres pour étude et maîtrise d’œuvre (entrée Nord) / Virement de crédits sur budget communal / Bistrot de Venterol : demande de travaux sur local cuisine / Création d’un poste d’adjoint administratif titulaire 2è classe ou 1ère classe / Travaux de réfection de peinture et protection de l’œuvre de la chapelle Sainte-perpétue / Rapport d’activité de la CCVE / Assistance de CAUE pour la révision du PLU / Dossiers en cours : quartier Saint-Jean ; révision du PLU ; expropriation entrée Nord ; ferme marcellin ; projet d’aménagement du terrain de sports ; fusion de communautés de commun : AG association de la cantine scolaire ; date goudronnage voies du lotissement des Estangs ; Syndicats de rivières de l’AEygues ; incivilités ; prolifération des chats ; marché de Noël ; logements venterolais ; panneaux et signalétique ; poubelles ; aide de l’État pour achat tablettes numériques pour l’école ; dates à retenir.

CR 24 octobre 2016

08 / novembre 2016

Ordre du jour : Éclairage public : reprise de compétence CCVE et convention délégation au SDED / Travaux de rénovation des peintures murales de la Chapelle Sainte-Perpétue (Œuvre de Cristobal Orti) / Subvention classe de découverte / Ferme et terrains Marcellin / Vacations pour ateliers périscolaires de Mme Estelle Riste / Indemnité de conseil de l’Inspectrice des Finances Publiques / Virement de crédits sur budget communal / Dossiers en cours : quartier Saint-Jean ; révision du PLU ; commission voirie ; débroussaillage route des Échirons ; travaux d’enduit des murs du cimetière de Novézan ; rond-point de Novézan ; salle Duplan ; accessibilité ; terrain de jeux ; recrutement poste accueil et secrétariat ; défibrillateur ; geste de premiers secours ; dates à retenir.

CR 14 novembre 2016

09 / décembre 2016

Ordre du jour : Sécurisation du réseau électrique poste Castor, quartier les Auches Est / Sécurisation du réseau électrique poste Bontoux, quartier Parizot / Classification des voies et chemins communaux / Pose d’un compteur d’effluents vers la station d’épuration : choix du fournisseur-installateur / Mise en enqu^te publique des deux modifications du PLU / Autorisation de mandater et liquider des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017 / Signature avec la CCVE d’une nouvelle convention de mise à disposition par la CC du service mutualité d’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols / Dossiers en cours : expropriation Entrée Nord ; ferme Marcellin ; subventions ; recensement 2016 ; budget 2016 ; film Raoul Taburin ; réaménagement du rond-point Novézan ; agent d’accueil administratif mairie ; logement communal ; terrain de jeux ; SIDREI ; fête de l’école ; marché de Noël ; chats errants ; date sà retenir.

CR 19 décembre 2016

2015

01 / janvier 2015

Ordre du jour : DETR 2015 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) / Révision du PLU : orientations / Dossiers en cours / Divers : Contentieux notaire-commune ; prêts communaux ; Bistrot ; fuite d’eau ; SIDREI ; agenda.

CR 12 janvier 2015

02 / février 2015

Ordre du jour : Révision du PLU-délibération / Actualités de la CCVE / Proposition de travaux d’investissement en 2015 / Divers.

CR 23 février 2015

03 / mars 2015

Ordre du jour : Contexte national / Orientations / Urbanisme / Budget général / Budget Eau & Assainissement / Subventions et cotisations.

CR 23 mars 2015

04 / mars 2015 (2è)

Ordre du jour : Repas des Aînés / Budget 2015 : Rappel des décisions votées le 23 mars 2015 / Budget général : Compte administratif 2014 et Budget primitif 2015 / Budget Eau & Assainissement : Compte administratif 2014 et Budget primitif 2015 / Comptes de gestion.

CR 30 mars 2017

05 / avril 2015

Ordre du jour : Vente du Bistrot de Venterol / Litige notaire suite achat terrain quartier des Estangs / DETR / Divers : CCVE a proposé l’installation d’une zone WiFi gratuite ; projet de fusion des 3 syndicats de rivière par la CCVE ; étude en cours par DAH pour logements sociaux à St-Jean ; installation de poteaux place Sabarot ; places de parking chemin des Gardes ; terrain de sport ; peinture des deux salles de classe maternelle ; signalétique du Temple ; PCS ; programmation TAPs ; Dépôts de déchets ; collecte panier solidaire ; acquisition d’un ordinateur portable ; agenda.

CR 20 avril 2015

06 / juin 2015

Ordre du jour : Non-valeurs sur factures d’eau et assainissement / Convention assistance retraite CDG / Nouveau marché de Venterol / Adhésion au CAUE pour la révision du PLU / Emprunts de trésorerie / Divers : dotation cantonale ; amendes de police (réflexion sur travaux à mener) ; enquête publique DUP ; poteaux place Sabarot ; indemnisation litige notaire-commune terrain Marcellin ; Bistrot de Venterol (renégociation) ; recensement de la population ; dossier accessibilité ; SIDREI ; terrain St-Jean ; Chloration sur le réservoir St Jean.

CR 01 juin 2015

07 / juillet 2015

Ordre du jour : Démission d’une conseillère municipale / Ralentisseur quartier de Novezan (délibération) / Dossiers en cours : dotation cantonale ; enquête publique DUP / Bistrot de Venterol (négociation éventuelle) ; dossier accessibilité ; projet de logements sociaux à St Jean ; AEFA ; bilan de l’année scolaire ; PNR des Baronnies Provençales ; TAPs ; travaux de réseaux et voirie ; réseau Cigale ; projets étudiés par la municipalité ; forum des associations : Itinérances.

CR 06 juillet 2015

08 / septembre 2015

Ordre du jour : Dénomination d’une rue dans le village / Réglementation des raccordements d’eau potable, eaux usées et eaux pluviales dans le village / Attribution à Mme Rossi d’une subvention pour installation d’un surpresseur d’eau potable / Désignation d’un délégué titulaire et d’une déléguée suppléante au Syndicat Mixte du PNR des Baronnies provençales / Adoption de l’Agenda d’Accessibilité Programmée / Virements de crédits / Modification du temps de travail de Mme Christien Chauvet / Divers : animations pendant l’été ; expos photo au Temple ; rentre scolaire ; périscolaire et TAPs ; travaux dans Venterol et réfection du toit de la chapelle Sainte-Perpétue ; vétusté poteaux EDF ; endommagement de certains arbres par sacs de sel restés tout l’été ; réfection voirie ; commission électorale.

CR 07 septembre 2015

09 / octobre 2015

Ordre du jour : Rapport d’activité annuel de la CCVE / Prescription de la révision du PLU / Mise en vente de la ferme Marcellin / Projet d’aménagement du terrain de sports / Convention de dématérialisation avec la Préfecture / Avenant au marché de maîtrise d’œuvre de BEAUR / Virements de crédits / Divers : enquête publique DUP ; gestion locative des logements communaux ; réaménagement de la mairie ; cantine, périscolaire et TAPs ; calendrier des travaux d’accessibilité des bâtiments communaux ; recensement de la population 2016 ; apprentissage de l’informatique et d’Internet ; réfection du chemin des Escaladayres et une partie de la route des Crêtes ; projet dos d’âne Novézan ; mercredis de Venterol ; élections régionales ; livret du citoyen.

CR 19 octobre 2015

10 / décembre 2015

Ordre du jour : Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunal de la Drôme (SDCI) / Mise en vente de la propriété communale dite « Ferme Marcellin » (Délégation à la SAFER) / Projet aménagement de l’entrée Nord (Déclaration d’Utilité Publique) / Renouvellement Contrat Enfance et Jeunesse 2015-2018 / Raccordement électrique d’un entrepôt de la gare (devis SDED) / Virements de crédits / Promotion professionnelle de Marc Tachon / Motion de soutien aux Sapeurs Pompiers / Motion de soutien à la Ville de Paris pour les JO / Travaux de mise en séparation des réseaux / Dégrèvement sur factures d’eau / Motion Prévention spécialisée / Subvention exceptionnelle à l’association du Temple / Recrutement d’agents pour le recensement communal de la population en 2016 / Divers : Budget 2016 ; révision du PLU ; Quartier St-Jean ; réaménagement de la mairie ; autorisation droit du sol ; « Passeport découverte » Asoft ; livret du citoyen ; rencontre maire-jeunes ; mercredis Venterol ; convention de gestion du bâtiment mairie-Temple ; récolte d’olives ; ouverture de la mairie pendant les fêtes ; questions divers : vente du bistrot  – rénovation toiture de la chapelle Sainte-Perpétue – dos d’âne Novézan.

CR 07 décembre 2015

2014

01 / février 2014

Ordre du jour : Validation du choix des entreprises relatifs aux travaux de mise en séparation des réseaux / Débat d’orientation budgétaire (DOB) / Tarifs de l’eau 2014 / Vote des quatre taxes / Subventions aux associations / Subvention exceptionnelle / Don APAVEN / Transfert de maîtrise d’ouvrage (Aménagement de la traverse du village) / Négociation de contrat groupe d’assurance statutaire du CDG / Divers : document unique pour la Santé et la Sécurité au Travail ; devis sonorisation portable ; subventions attribuées au titre de a-la dotation cantonale.

CR 17 février 2014

02 / mars 2014

Ordre du jour : Compte administratif 2013 et Budget primitif 2014 de l’eau et l’assainissement / Compte administratif 2013 et Budget primitif 2014 (budget de la commune) / Comptes de gestion / Litige vente terrain Marcellin / Subventions exceptionnelles / Rappel travaux des réseaux d’eau et d’assainissement Grand-Rue / Divers : nouveau panneau d’information.

CR 10 mars 2014

03 / avril 2014

Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et de quatre adjoints.

PV Conseil Mun. 2014

04 / avril 2014 (2è)

Ordre du jour : Révision des tarifs eau et assainissement 2014 / Révision des taux des taxes locales / Réaménagement des locaux de la mairie / Délégations du conseil municipal au maire / Indemnités des élus / Commissions municipales / Élection bureau CCVE / Divers : demande de location de salle communale dans le cadre d’une activité de vente ; élections européennes et 8 mai ; travaux Grand-Rue ; travaux à l’entrée du village.

CR 28 avril 2014

07 / juillet 2014

Ordre du jour : CCID : Choix des représentants / Convention gestion des logements communaux / École, périscolaire et cantine / Réaménagement des locaux de la Mairie et sécurisation du village / Divers : ralentisseurs côté école et à l’entrée du quartier des Echirons ; fibre internet d’ici 10 ans ; travaux Grand-Rue ; travaux d’isolation mairie ; dépôts sauvages.

CR 10 juillet 2014

08 / août 2014

Ordre du jour : Travaux de restauration de l’église de Venterol, 5è et dernière tranche / Répartition sur les deux budgets du montant des marchés de travaux pour la réfection des réseaux et de la voirie de Venterol.

CR 06 août 2014

09 / septembre 2014

Ordre du jour : Réhabilitation du Temple / SDED : transfert des droits à certificats d’économie d’énergie / Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val d’Eygues / Réaménagement des locaux de la Mairie / Décision modificative n°1 (virement de crédits) / Demande de raccordement électrique Cabanon de M. Sprungli / Dossiers en cours : travaux Grand-Rue ; travaux d’isolation extérieure de la mairie ; travaux de voirie devant mairie ; dernière tranche des travaux de l’église ; nouveaux horaires d’ouverture Mairie et La Poste ; décoration du village pour Noël ; école-TAPs ; forum des associations ; première expo au Temple ; nomination délégué de l’administration au sein de la commission communale de révision de la liste électorale ; route des Crêtes et montée de la Clastre ; Comité des fêtes.

CR 01 septembre 2014

10 / octobre 2014

Ordre du jour : Achat logiciel informatique pour facturation de la garderie et des ateliers périscolaires / Virement des crédits / Réaménagement des locaux de la Mairie / Dossiers en cours : cantine scolaire ; taxe de séjour ; la CCVE va élaborer son schéma de développement touristique ; OCMVE ; COHESIO ; DUP entré Nord ; Terrain Marcellin ; travaux de réhabilitation des réseaux et de la voirie du village ; divers travaux / Eau potable / Infos diverses.

CR 06 octobre 2014

11 / novembre 2014

Ordre du jour : Adhésion de la CCVE au Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN) / Virement de crédits / Souscription éventuelle d’emprunt pour la TVA / Dossiers en cours : révision du PLU ; travaux ; CCVE / Infos diverses.

CR 03 novembre 2014

12 / décembre 2014

Ordre du jour : Les impayés de l’eau / Le bilan énergétique de la commune / Passage en PES-V2 / Urbanisme / Indemnité de l’Inspectrice Divisionnaire des Finances Publiques de Nyons / Bilan de l’inauguration du 05 décembre / Divers : plan communal de sauvegarde ; convocations du conseil municipal ; poste agent de cantine : association Le Temple ; les travaux de la Grand-Rue ; futur parking ; Bistrot de Venterol / Tour de table.

CR 08 décembre 2014

2013

01 / janvier 2013

Ordre du jour : Avenant à la convention avec le CDG pour ACFI / Boulangerie / Chemin du Planas à Novézan / Aeygues / SDED compétence Éclairage public / Rythme scolaire / Dossiers en cours : restauration du Temple ; automatisation des réseaux ; terrain Marcellin ; ZPPAUP ; voirie 2013.

CR 14 janvier 2013

02 / février 2013

Ordre du jour : Débat d’Orientation Budgétaire 2013 / Vente parcelle de 8000 m2 terrain Marcellin.

CR 18 février 2013

03 / mars 2013

Ordre du jour : Eau et Assainissement : compte administratif 2012 et Budget primitif 2013 / Budget de la commune : compte administratif 2012 et Budget primitif 2013 / Comptes de gestion / Mise en place des rythmes scolaires / SMBVL : Avenant à la convention pour attribution du marché du système d’appel de la population en cas d’alerte, à la société Cii Industrielle / Bilan de l’opération de création et d’aménagement hameau des Estangs / Questions diverses.

CR 25 mars 2013

05 / mai 2013

Ordre du jour : Participation financière aux travaux de la station d’épuration de Nyons / Déclassement du domaine public de l’ancienne école de Novézan / Proposition d’achat d’une parcelle non-constructible (lotissement des Estangs) / DETR projet de mise en séparait des collecteurs d’assainissement et renforcement du réseau d’eau potable Grand-Rue et place Sabarot / Dossiers en cours : achat parcelle de terrain : ferme Marcellin ; courrier de M. Granjon relatif au Temple ; mise en place des rythmes scolaires ; véhicule communal ; prochaines élections ; question diverses.

CR 13 mai 2013

06 / juin 2013

Ordre du jour : Travaux de réfection église de Venterol / Répartition des délégués au sein de la CCVE / Parcelle compensatoire (lotissement hameau des Estangs) / Aménagement VRD sur parcelle Marcellin / Isolation thermique de la mairie / Réhabilitation du Temple / Dossiers en cours : mise en séparation des réseaux du village ; terrain Saint-Jean ; terrains non-constructibles ; FDAC.

CR 24 juin 2013

09 / septembre 2013

Ordre du jour : Modification des statuts de la CCVE concernant la compétence Tourisme / Modification des statuts du SDED / Prix du terrain Marcellin-AEFA / Montant des participations aux ateliers périscolaires / Eau / Décisions modificatives / Dossiers en cours : éclairage public ; FDAC 2014 / Divers.

CR 09 septembre 2013

11 / novembre 2013

Ordre du jour : Accord préalable à la cession du bail du Bistrot de Venterol / Décisions modificatives pour virements de crédits / Subvention exceptionnelle pour l’école / Subvention exceptionnelle AVAM / Subvention exceptionnelle Sport Evasion / Avenant chantier du Temple / Prix de vente parcelle n° AI 229 de 215 m2 / Travaux au cimetière de Novézan . CCVE : rapport d’activité et compte administratif, étude de faisabilité de l’interconnexion des communes, Commission Action Sociale / Dossiers en cours : projet mise en séparait des réseaux ; entré Nord ; terrai Marcellin ; AEFA ; Info sur le pôle sanitaire et demande d’attribution de la CASA ; projet de création coopérative à Gemenos ; appel à la mise en culture de la sauge sclarée ; éclairage abribus de La Gare ; église de Venterol ; réunion de réception des travaux automatisation des réseaux.

CR 25 novembre 2013

2012

01 / janvier 2012

Ordre du jour : Parc naturel des Baronnies Provençales (décision du conseil) / Numérotation et Dénomination des voies communales (approbation du conseil) / Canalisation des Échirons : lancement du dossier Consultation des entreprises / SDED : renforcement du réseau des Échirons / SDED : raccordement au réseau basse tension pour l’alimentation des lots des Estangs / Estimation du prix pour échange de parcelles / CCVE : lancement de l’étude sur la recherche en eau / Maintien de la CPAM de Pierrelatte / Divers : Commission eau ; création du chemin des Estangs ; modification des statuts du SDED ; canalisation des eaux usées chez M. Costermans ; Aubres ; repas des aînés ; refus DDT-Carrefour de La Clastre.

CR 30 janvier 2012

02 / février 2012

Ordre du jour : Orientation budgétaire année 2012 / Tarifs de l’eau / Subventions aux associations / Convention de mise à disposition, par le Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lez / Alimentation en eau potable des habitations situées au quartier les Pierres Traces / Commission Communale des Impôts.

CR 27 février 2012

04 / avril 2012

Ordre du jour : Notification des quatre taxes / Eau et Assainissement : Compte administratif 2011 et Budget primitif 2012 / Budget de la commune : Compte administratif 2011 et Budget primitif 2012 / Choix de l’entreprise : travaux sur réseau d’eau quartier des Échirons / Divers : demande d’application de ZPPAUP.

CR 02 avril 2012

05 / avril 2012 (2è)

Ordre du jour : Présentation par le cabinet BEAUR de l’étude de l’aménagement et des réseaux humides du village / Dotation cantonale 2013: choix et priorisation des projets / Source de Grieux / Travaux sur réseau d’eau quartier des Echirons-choix de l’organisme de prêt. / ZPPAUP / Divers : fuite Grand-Rue ; terrain de sport ; 8 mai ; étude géotechnique quartier Saint-Jean ; agence de l’eau.

CR 23 avril 2012

06 / juin 2012

Ordre du jour : Création du syndicat intercommunal d’aménagement de l’Eygues / Programme FDAC 2012 / Convention entretien des ouvrages hameau des Estangs / Participation à l’Assainissement Collectif / Subvention moto trial / Avenant PAVE / Réhabilitation du Temple / Prix terrain quartier des Estangs / Convention de passage pour le sentier géologique / Protection sociale complémentaire / Emprunt travaux des Echirons / AVAP / Dossiers en cours : Les Estangs (travaux d’adduction d’eau et de création du chemin rural) ; travaux Echirons ; huisseries de la mairie ; canalisation Grand-Rue / Divers : vandalisme.

CR 11 juin 2012

07 / juillet 2012

Ordre du jour : Création du syndicat intercommunal d’aménagement de l’Eygues / Convention VEOLIA / Avenant relatif aux travaux supplémentaires d’évacuation des eaux pluviales hameau des Estangs / SDED: participation au financement des travaux de raccordement BT aux Estangs / Revêtement terrain de jeux / Dossiers en cours : nouvelle canalisation aux Echirons ; fuite Grand-Rue ; Plan Communal de Sauvegarde / Divers : Quartier Saint Jean ; Travaux des Echirons ; Dotation cantonale 2013 ; AEFA ; Ferme Marcellin.

CR 30 juillet 2012

09 / septembre 2012

Ordre du jour : Avenant pour travaux supplémentaires sur canalisation d’eau potable des Echirons / Décisions modificatives / Projet de rénovation du Temple / Dossiers en cours : Echrions-nouvelle canalisation ; étude géotechnique du quartier Saint Jean ; Bistrot de Venterol ; projet Les Estangs / Divers : Cantine ; Demande d’acquisition d’une parcelle communale ; FDAC 2013 ; Eau ; Procédure d’expulsion ; Ferme Marcellin ; Convention eau ; Décharge sauvage ; Conseil communautaire ; Raccordement eau quartier Les Moulières-Sainte-Perpétue.

CR 10 septembre 2012

10 / octobre 2012

Ordre du jour : Révision simplifiée du PLU pour la Ferme Marcellin / Vente d’un chemin rural / Sécurisation d’un talus Côtes des Puits / Décision modificative / Remplacement du personnel communal affecté à la cantine / Situation administrative de la secrétaire de mairie / Dossiers en cours : Temple ; Projet d’aménagement des réseaux ; Numérotation des voies communales ; Budget 2013 / Divers : Actualisation des délégués dans les commissions de la communauté de commune ; Référent ambroisie ; Soutient au collectif éleveurs ; Limitation de vitesse à 70 km heure entre le pont et le col de Novézan ; Dégradations ; DUP terrain Marcuzy.

CR 22 octobre 2012

11 / novembre 2012

Ordre du jour : Révision simplifiée du PLU pour la Ferme Marcellin (Proposition de prestations) / Irrécouvrables / Remboursement anticipé prêt des Estangs / Demande de subvention pour travaux d’eau et d’assainissement / Remplacement du personnel communal affecté à la cantine / Aménagement du Temple / Dossiers en cours : Dotation Cantonale ; Projets d’investissements à inscrire au budget 2013 / Divers : local technique de Saint Jean ; réception portable dans le quartier de Combe de Sauve.

CR 26 novembre 2012

2011

01 / janvier 2011

Ordre du jour : Raccordement électrique de M. Bréchet / Modification des statuts de la CCVE / Alimentation en eau quartier des Estangs / Tarifs 2011 locations de salle communales / FRAPNA / Demande de raccordement au réseau d’assainissement communal / Dossiers en cours : contrat agent communal ; convention avec CDG ; erreur de transcription de servitude sur l’acte notarial du terrain communal des Estangs ; aménagements du village ; échange de parcelles avec la commune suite à une création de voir communale ; « Fête et cérémonies » / Questions diverses : le conseil n’a pas été informé de la réalisation des travaux de nettoyage du terrain Marcellin.

CR 10 janvier 2011

02 / février 2011

Ordre du jour : Réglement du cimetière et tarifs / Utilisation VIAPPEL / Alimentation en eau quartier des Estangs- 2ème tranche- Subvention / Travaux de la station de relevage Chapelus / Subvention grêle / Camping (tarifs Eau & Assainissement) / Dossiers en cours : Projet d’aménagement du village ; travaux de l’église / Questions diverses : exonération de la taxe foncière non bâtie ; actions menées par la Fédération des villes oléicoles ; comptes-rendus du Conseil municipal n’apparaissent plus dans la Tribune ; demande de classement de la commune, au titre des calamités agricole ; Jean-Yves Arnaud et ses ânes ; formation Internet.

CR 14 février 2011

03 / mars 2011

Ordre du jour :

Choix des travaux section investissement pour budgets 2011 / Subventions 2011 aux associations / Tarifs de l’eau / Personnel communal / Dossiers en cours : projet d’aménagement du village ; cession à la commune par Mme Roulet d’une partie de terrain en bordure de voie communale à Novézan ; fin travaux de la remise en fonction de la source de Grieux ; convention de partenariat pour l’accès à l’épicerie sociale ; demande de raccordement au réseau d’assainissement (quartier des Termes) ; travaux de l’église ; caravane a été installée illégalement sur une parcelle située en zone naturelle ; vandalisme durant Carmentran / Questions diverses : besoin taille franches basses des tilleuls ; réunion d’info sur TNT.

CR 14 mars 2011

04 / avril 2011

Ordre du jour :

Notification des quatre taxes / Compte administratif 2010 et Budget primitif 2011 de l’eau et l’assainissement / Compte administratif 2010 et budget primitif 2011 – budget de la commune / Cession de terrain de Mme Arlette Roullet / Travaux du terrain de jeux / Questions diverses : utilisation du gaz schiste.

CR 11 avril 2011

05 / mai 2011

Ordre du jour : Convention CAUE / Création d’un chemin communal quartier des Estangs / DUP terrain de Mme Marcuzy / Préparation appel d’offres réseau eau quartier des Estangs / Recrutement agent technique contractuel / Gaz de schiste / Situation administrative Christine Chauvet  Dossiers en cours : aménagement du terrain de sport ; remise en service source de Grieux ; manque d’eau éventuel ; travaux du columbarium ; fin travaux de l’église ; PARC ; enquête publique / Questions diverses : choix jurés d’assises ; demande d’occupation du domaine publique 27 mai pour la fête des voisins ; dossier Marcellin ; demande d’inscription école communale d’un enfant de Valréas ; instauration vigilance sécheresse ; courrier de M. Imbert – feu déchetterie ; dotation cantonale ; sites communaux pour films ; commission CLSH.

CR 09 mai 2011

06 / juin 2011

Ordre du jour : Augmentation des taux / Augmentation des tarifs de l’eau / Pertes irrécouvrables / Raccordement réseau eau Quartier des Estangs / Emprunt budget communal et Budget Eau et Assainissement / Autorisations absences événements familiaux / Journée de solidarité / Demande d’acquisition d’une parcelle communale / Dossier en cours : recrutement agent communal ; proposition d’achat de la ferme Marcellin ; CLSH ; remontées capillaires sur les murs de l’école.

CR 20 juin 2011

07 / juillet 2011

Ordre du jour : Schéma de coopération intercommunale / Convention DDT – commune pour instruction de l’urbanisme / Choix du prestataire chargé de travaux du terrain de jeux / Choix du prestataire chargé des travaux de raccordement du réseau eau – quartier des Estangs – 2è tranche / Convention rédaction actes administratifs / Fonctionnement administratif et financier du CLSH / Décisions modificatives 1 et 2 / Litige facture eau 2007 / Divers : devis remontées capillaires à l’école ; mise à disposition de la salle Duplan à l’Association Venterolaise de Patchwork ; point sur les débits d’eau et divers points d’eau de la commune ; contrat de rivière de l’Eygues ; Granouli.

CR 18 juillet 2011

09 / septembre 2011

Ordre du jour : Emprunt pour travaux d’adduction d’eau – quartier des Estangs / Estimation financière du mètre carré des terrains à échanger (hameau des Estangs) avec Mmes Sauverie et Maisto / Virement de crédits / Raccordement au réseau électrique permis de construire M. Forgiarini / DUP terrain de Mme Marcuzy / Dossiers en cours : état des lieux de la production et consommation de l’eau en été ; numérotation communale ; terrain de jeux ; pôle sanitaire et Médico-social ; garderie ; Parc des baronnies ; déchèterie de Nyons ; fête votive.

CR 05 septembre 2011

10 / octobre 2011

Ordre du jour : Canalisation des Échirons / Transfert des certificats d’économie d’énergie / Terrain de jeux / ORC / Emprunt des Estangs / Virement de crédits / Dossiers en cours : aménagement du village ; requête de Mme Monnier ; tarifs eau et règlements des services d’eau et d’assainissement ; hausse des taxes pour 2012 ; numérotation communale ; déchèterie communale ; Comité des fêtes ; FDAC / Questions diverses.

CR 03 octobre 2011

11 / novembre 2011

Ordre du jour : Canalisation des Échirons / Taxe d’aménagement / Actes administratifs : conventions passage canalisation Hameau des Estangs / Enquête publique sur mise en conformité des périmètres de Novézan / Renouvellement convention CAF-commune pour CLSH / Déchèterie végétale communale / Dossiers en cours : création du chemin communal les Estangs ; réunion avec le Percepteur de Nyons au sujet de la préparation du budget 2012 ; étude préliminaire projet d’aménagement du village / Questions diverses : notification démission Lucien Maury du poste de responsable de la commission communication ; école de Venterol a reçu le 1er prix International éco-école/éco-code ; subvention exceptionnelle projet éco-école.

CR 07 novembre 2011

12 / décembre 2011

Ordre du jour : Hameau des Estangs : choix de l’entreprise chargée des travaux de création du chemin et de VRD dans le futur lotissement / Hameau des Estangs : Prix de vente du mètre carré / Quartier des Échirons : Travaux de raccordement / Libéralisation des droits de plantation / DUP terrain de Mme Marcuzy / Périmètres de protection source de Novézan / Raccordement électrique de M. Forgiarini (SDED) / Entretien système UV source de Griefs / Demande de dégrèvement sur facture d’eau / Décision modificative / Dossiers en cours : facturation eau ; charte du parc Régional des Baronnies ; réseaux assainissement du village ; ANACR ; demande de local pour pratique médecine traditionnelle chinoise ; déchèterie végétale.

CR 19 décembre 2011

2010

01 / janvier 2010

Ordre du jour : Enquête publique du zonage d’assainissement / Raccordement Eau et Assainissement quartier de la Gare / Modification simplifiée du PLU / Réforme des collectivités territoriales / Captage des Barroux / Projet d’aménagement du village / Bistrot de Venterol / Candelabres supplémentaires / Expropriation pour cause d’utilité publique / Modification des statuts de la CCVE / FDAC 2010 – programme voirie / Divers : logements Duplan ; chauffage école et cantine ; raccordement réseau électrique de Mme Durand ; Plan Communal de Sauvegarde ; numérotation de voies communales ; élections régionales ; cérémonie vœux du maire ; Chemin du Temple ; lutte contre la grêle.

CR 26 janvier 2010

02 / février 2010

Ordre du jour : Modification des statuts de la CCVE / Vente du captage des Barroux / Projet d’aménagement du village / Action sociale en faveur des agents territoriaux / Convention pour l’utilisation d’eau d’un particulier par la commune / Candélabres supplémentaires / Demande de subvention (voyage d’étude) / Demande de raccordement de Mme Catherine Durand / Divers : projet d’agrandissement du Bistrot ; Chemin du Tomple ; chauffage école et cantine ; augmentation des tarifs de l’eau et l’assainissement pour 2010 ; branches d’olivier sur voie communale ; liste électorale ; plantation d’arbres.

CR 23 février 2010

03 / mars 2010

Ordre du jour : Approbation de la modification simplifiée du PLU / Subventions 2010 / Tarifs de l’eau 2010 / Travaux 2010 à prévoir sur budget investissement Eau et Assainissement 2010 / Taux d’imposition des taxes directes / Tarifs 2010 location de la salle communale / Coffret forain / Raccordement électrique Mancip / Divers : Bistrot ; boulangerie ; projet VTT ; ZAE ; camion pizza.

CR 24 mars 2010

04 / avril 2010

Ordre du jour :

Compte administratif 2009 et budget primitif 2010 – budget de la commune / Compte administratif 2009 et Budget primitif 2010 de l’eau et l’assainissement / Questions diverses : cimetière ; travaux et route quartier de la Gare ; plantation d’arbres ; précisions sur le fonctionnement de la garderie ; curage des fossés.

CR 07 avril 2010

05 / mai 2010

Ordre du jour : Emprunt logement Duplan / FCTVA / Restauration bannière Saint-Michel de Novézan / Chemin d’accès quartier les Estangs / Convention ATESAT / Aménagement du village / Inscriptions à la dotation cantonale 2011 / Convention avec le SDED / Prévigrêle / Divers.

CR 04 mai 2010

06 / juin 2010

Ordre du jour :

Achat terrain Imbert / Modification des statuts CCVE- compétence économiques / Renouvellement de la convention SFR / Abonnement eau et assainissement camping et gîtes / Demande d’occupation du domaine public – Café de la Poste / Logement Duplan / Inscriptions à la dotation cantonale 2011 / Columbarium cimetière de Novézan / Bannière Saint-Michel / Dossiers en cours : aménagement du village ; chemin communal quartier des Estangs ; coffret forain ; CLSH-cantine / Divers : déchets verts ; source de Grieux ; éclairage public.

CR 08 juin 2010

07 / juillet 2010

Ordre du jour : Solidarité aux communes du Var / Devis travaux poste de relevage Chapelus / Devis changement porte bâtiment scolaire (sur table) / Avenant Convention ACFI (Inspecteur des actions de prévention hygiène et sécurité et conditions de travail des agents communaux) / Abonnements eau et assainissement camping et gîtes / Demande de raccordement électrique / Circulation rue de la Pousterle / Dossiers en cours : aménagements du village ; CLSH ; dotation cantonale et projets de travaux ; travaux voirie financés par FDAC ; recrutement agent polyvalent / Questions diverses : travaux de raccordement d’eau et assainissement quartier de la Gare.

CR 12 juillet 2010

09 / septembre 2010

Ordre du jour :

Travaux église de Venterol / Convention cantine scolaire / Délibération CLSH / Décision modificative n°1 / Raccordement électrique M. Mancip / Subvention exceptionnelle à l’association des Riverains du Canal / Enquête publique station d’épuration de la commune de Nyons / Remise en service source de Grieux / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de création d’un chemin communal quartier des Estangs ; projet d’adduction d’eau quartier des Estangs / Questions diverses.

CR 07 septembre 2010

10 / octobre 2010

Ordre du jour : Renforcement électrique Poste Castanière / CLSH- Cotisation annuelle / Irrécouvrables eau et assainissement / Station de relevage de Chapelus / Source de Grieux- traitement UV / Déplacement canalisation réseau d’eau, quartier Pont de Novézan / Sécurisation des bâtiments communaux / Projet d’alimentation en eau des Estangs- Choix du bureau d’Etudes / Projet d’aménagement du village et ADIL 26 / Projet d’aménagement du village- modification de demande de subvention / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de création d’un chemin communal quartier des Estangs ; fuite d’eau sur la traverse Rd 538/ Pont Blanc ; demande d’exonération de la facture d’eau et d’assainissement d’une habitation inoccupée ; devis de marquage au sol pour l’arrêt de bus ; offre par SDED pour mieux gérer éclairage public / Questions diverses : problème des poubelles quartier des Estangs.

CR 25 octobre 2010

12 / décembre 2010

Ordre du jour : Délibérations modificatives des budgets communal et Eau & Assainissement / Raccordement électrique M. Alléoud / Raccordement électrique M. Bertrand / Délibération exceptionnelle subvention association du SDIS / Achat du terrain de M. Chauderon / Extension du réseau d’eau, quartier des Estangs- 1ère tranche / Projets relatifs à la ferme Marcellin / Dossiers en cours : aménagements du village Agence Cap Terre ; projet de remise en fonction de la source de Grieux ; travaux du columbarium au cimetière de Novézan ; habillage du mur en pierres dans le village ; emploi agent communal.

CR 06 décembre 2010

2009

01 / janvier 2009

Ordre du jour : SDED / Dotation cantonale / Abribus Novézan / Eau & Assainissement / PLU / Remplacement agent administratif / ZPPAUP / Boulangerie / Divers : exonération taxe professionnelle ; ventes en bordure de route ; ferme Marcellin ; fermeture de la Terrasse du Bistrot ; élagage voie communale/bordure de le propriété Mme Couot ; intersection de la route de Vinsobres et de la RD 538 ; point des travaux de l’appartement de la salle Duplan ; application des recommandations pour les économies d’énergie.

CR 12 janvier 2009

03 / mars 2009

Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection du maire et de quatre adjoints.

PV Conseil Mun. 2009

03 / mars 2009 (2è)

Ordre du jour : Démission de M. Jean-Louis Modérat d’ottmar du poste de conseiller municipal / Élection du 3è adjoint / Mise à jour des délégués des commissions / Attribution des subventions pour 2009 / FDAC / Proposition du programme des travaux 2009, budget communal / Commission budget / Commission Urbanisme / Convention ACTI / Bulletin municipal / PARC.

CR 09 mars 2009

03 / mars 2009 (3è)

Ordre du jour : Délégués au conseil communautaire de la CCVE / Délégués aux différentes commissions de la CCVE / Notification des 4 taxes / Tarifs de l’eau et l’assainissement / Comptes administratifs 2008 et Budget primitifs 2009 / Comptes administratifs 2008 et Budget primitifs 2009 de l’eau et l’assainissement.

CR 25 mars 2009

04 / avril 2009

Ordre du jour : Aménagement de la terrasse du Bistrot de Venterol / Règles d’hygiène et de sécurité / Projet des Estangs / Demande d’achat du chemin communal de Mme Magnet / Requête de M. et Mme Lopez / Courrier de Mme Marcuzy / Requête de M. Rocheville / Requête de M Adamski / Sharka / Séismes / Arrachage des vignes sur terrain Marcellin / Porte de la chapelle Sainte-Perpétue / Courrier de la FRAPNA / Requête des enfants de Venterol / Projet micro-crèche / 8 mai.

CR 27 avril 2009

06 / juin 2009

Ordre du jour : Aménagement de la terrasse du Bistrot de Venterol / Élections européennes / Aménagement de l’entrée du village / Logement Duplan / Recrutement d’un agent d’accueil / Suivi des dossiers en cours / Présentation du PLU / Demande de raccordement d’eau / Prévention routière / Convention de Conseil d’Hygiène et de Sécurité entre la commune et le CDG / Commerces ambulants saisonniers / Requête pour l’utilisation de la ferme Marcellin / Requête pour l’utilisation des terres Marcellin / Désignation des délégués de l’administration aux commissions chargés de la révision des listes électorales pour 2010 / Convention RSA / Projet aire de jeux / Bulletin municipal / CCVE / Requête de SFR.

CR 02 juin 2009

06 / juin 2009 (2è)

Ordre du jour : Droit de passage accordé à M. Rocheville sur terrain Ferme Marcellin / Amendes de police / Restauration du logement communal / Bail communal Bistrot de Venterol / Désignation juré d’assises / Penderie salle des fêtes / tarifs CLSH rentrée 2009-2010 / Station de relevage de Novézan / Réseau d’assainissement du Pont de Novézan  Délibération modificative n°1.

CR 30 juin 2009

07 / juillet 2009

Ordre du jour : Réglementation et tarification du CLSH / urbanisme : orientations et priorités / Convention avec le CAUE relative au projet de réfection des réseaux et de la voirie du village / Charte avec la Poste pour la dénomination et la numérotation des chemins ruraux / Bistrot de Venterol : renouvellement du bail / Acquisition du terrain sous la cour de l’école / Nettoyage des vitres de l’école de la mairie / Compteur électrique et coffret de prises Place du Château / Réfection, du grillage de la cour de l’école / Cuisine de la cantine / Panneau d’entrée Nord du village de Venterol / Rajout de deux lampadaires à l’entrée Nord du village de Venterol / SDED / Divers : grippe H1N1 ; Schéma global d’assainissement ; CR réunion avec habitants du Pont de Novézan.

CR 28 juillet 2009

09 / septembre 2009

Ordre du jour : Bistrot de Venterol / Logement Duplan / R2seau d’assainissement quartier de la Gare / Station de relevage Chapelus / Divers : décisions modificatives n°1 et 2 ; demande d’annulation d’une taxe de raccordement ; demande d’annulation de facture d’abonnement d’eau ; requête de l’association des Aides à domicile du Nyonsais ; requête de la Maison Départementale des personnes handicapées ; Contrat Agent postal ; Hangar Ferme Marcellin ; Chemin du Tomple ; Zonage d’assainissement ; Taxe de séjour ; cérémonie Ferme Durand ; bulletin municipal.

CR 15 septembre 2009

10 / octobre 2009

Ordre du jour : Projet d’aménagement de la terrasse et travaux du Bistrot de Venterol / Raccordement Eau et Assainissement quartier de la Gare / Demande de subvention classe de mer 2010 / Station de relevage de Chapelus / Pose de canalisation et recalibrage Combe de Sauve / Plan communal de Sauvegarde / Projet de rénovation des réseaux du village / Modification simplifiée du PLU / Ordures ménagères / Zonage d’assainissement / CR de la réunion SPANC-CCVE / Divers : liste électorale ; budget 2010 ; 11 novembre / numérotation et dénomination des rues et chemins de la commune ; fuite Pont de Novézan ; logement venterolais ; requête de raccordement au réseau d’eau ; amendes de police – répartition 2002 ; hangar Marcellin ; augmentation du temps de travail de l’agent d’entretien ; source des Grieux.

CR 22 octobre 2009

11 / novembre 2009

Ordre du jour : Modification simplifiée du PLU / Appel d’offres raccordement Eau & Assainissement quartier de La Gare / Captage des Barroux / Plan communal de Sauvegarde / Subvention raccordement réseau eau quartier des Estangs / Numérotation des voies communales / Recensement agricole / Requête espace sportif / Certificats économie d’énergie / Hangar Marcellin / CAUE / Divers : logement Duplan ; projet extension Bistrot ; Source des Grieux.

CR 23 novembre 2009

2008

01 / janvier 2008

Ordre du jour : PLU en cours / Eau : bilan / Travaux d’extension de l’assainissement quartier de la Gare / Assainissement des Estangs / Prix de l’eau / Voirie / Subventions aux Associations / SDED / Boulangerie / Divers : personnel communal ; manœuvres militaires ; service minimum d’accueil des élèves des écoles primaires ; boulangerie ; programme Pluie de Lavande ; eau ; projet rond-point Novézan ; élagage des arbres.

CR 29 janvier 2008

02 / février 2008

Ordre du jour : Prix de l’eau 2008 / Service des Eaux / Commune.

CR 27 février 2008

03 / mars 2008

Ordre du jour : Élection du Conseil municipal.

CR 14 mars 2008

03 / mars 2008 (2è)

Ordre du jour : Indemnités de fonctions du Maire / Indemnités de fonctions des adjoints / Délégués aux structures intercommunales / Commissions Communales / Cession gratuite de terrain à la Commune / Propriété Mme Marcellin / Cession de chemin rural / Education Nationale «service minimum d’accueil des élèves» / Achat de véhicule / PLU / Renforcement Château Ratier / Divers : Flavescence dorée ; AVAM ; Traversée de la Drôme à vélo ; Cimetière ; Concession de licences d’utilisation des fichiers IGN BD-ORTHO ; manœuvres militaires ; 60e Critérium du Dauphiné Libéré ; stationnements interdits.

CR 21 mars 2008

04 / avril 2008

Ordre du jour : Vote des 4 taxes / Eau / CCVE / PARC / SIDREI / SMBVL / Site Internet / Désignation du correspondant défense / CCAS / Personnel communal / Divers : Vente en bordure de route ; Demande pour que le Terrain Saint-Jean soit entretenu ; Sécurisation de l’entrée de l’école ; Règlement des Cimetières ; Ceder.

CR 28 avril 2008

06 / juin 2008

Ordre du jour : CCAS / Hôpital de Valréas / Cimetière / Eau / Éclairage public / P.A.R.C / Divers : installation borne de sulfatage ; Critérium cycliste du Dauphiné Libéré ; Ecole maternelle et élémentaire ; Jurés d’assises 2008 ; Commission communale des impôts directs ; Contrat rivière ; Vente au bord de route 538 ; Action culturelle ; nouveau site Internet de la commune ; Eau ; La sourcede Grieux est bien revenue.

CR 02 juin 2008

07 / juillet 2008

Ordre du jour : PLU / Abris Bus Novézan / Eau / Raccordement Quartier de la Gare / École / Élections sénatoriales / Communauté de communes du Val d’Eygues / Divers : Bistrot de Venterol ; Café de la Poste est à vendre : Un programme d’isolation de la mairie et de l’école est lancé ; Energie renouvelable ; Ecole ; le futur P.LU. ne prend pas en compte la possibilité de rénovation de certains cabanons situés proches des réseaux ; Vœu d’acquérir une parcelle aux Estangs ; Assurance / rond-point Novézan ; propos dans bulletins.

CR 07 juillet 2008

09 / septembre 2008

Ordre du jour : PLU / Emprunts Achat terrain Marcellin / Assainissement des Estangs / Eau / Terrain à côté de l’école / Temple / Abribus Novezan / École / Personnel communal / Divers : élections sénatoriales ; SDED ; vente en bordure de route ; taxes de séjours ; panneaux solaires Solairedirect ; propositions ; règlement Cimetière.

CR 01 septembre 2008

09 / septembre 2008 (2è)

Ordre du jour : PLU / Eau / Emprunt achat terrains Marcellin / Economies d’Energie / Terrain à côté de l’école / Voirie / Eau / Personnel Communal / CCVE / Tableau Saint-Michel de l’Eglise de Novézan / Divers : réfléchir à un espace abrité sur la Place du Château ; problèmes de stationnement et de circulation ; sécurisation de l’entrée de l’école ; mise en place de la taxe de séjour ; lecture du courrier du ministre de l’éducation nationale.

CR 29 septembre 2008

11 / novembre 2008

Ordre du jour : Logement Venterolai / PLU / Révision du Schéma Global d’Assainissement par la CCVE / Déclaration d’Utilité Publique (entrée de l’école) / École : Financement Ecoles Privées ; Accueil en cas de grève / PARC / Eau & Assainissement / Divers : Rond-Point de Novézan ; L’Hôpital de Valréas ; CAF ; La Poste ; Contes et Rencontres ; SIDREI ; Prochaines réunions ; Bulletin municipal ; Ventes en bordure de route ; Taxe de séjour.

CR 03 novembre 2008

12 / décembre 2008

Ordre du jour : PLU / Terrains Marcellin / Eau des Estangs / Taxe de séjour / Schéma Global d’Assainissement / Raccordement Assainissement de la Gare / Renforcement réseau A.E.P. Combe de Sauve / Décisions Modificatives Budget Communal / Divers : Bistrot ; Aménagement Grand-Rue ; Aide Conseil Génral ; Départ ; Soirée Contes et Rencontres ; Bulletin municipal ; Manœuvres militaires ; Porte de Ste-Perpétue ; Demande pour qu’une PSIG soit installée à Nyons ; Isolation des bâtiments de la mairie ; Taille des tilleuls de l’entrée Nord.

CR 01 décembre 2008